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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00
… Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises …
Classification opinions
… 1. Nappes de fibres de sisal disposées en tous sens, très légèrement enduites de poly(acétate de vinyle) (5 % en … pour lier définitivement les fibres même superficielles entre elles. Adoption : 1964 …Section VI > Chapitre 28 > Position 2812
Explanatory notes
… etc.) rappelant ceux des sels de métaux des hydracides repris au Sous‑Chapitre V, constituent, en réalité, des combinaisons non métalliques comprenant : 1) … métalliques (soufre + oxygène + élément non métallique) ne relèvent pas de ce Sous‑Chapitre; ils entrent dans le n° …Section IV > Chapitre 21 > Position 2106
… Préparations alimentaires non dénommées ni comprises …
Explanatory notes
… 2106.90 ‑ Autres A condition qu'elles ne soient pas reprises dans d'autres positions de la Nomenclature , la … substances alimentaires, par exemple). Ces préparations relèvent du n° 35.07 pour autant qu 'elles ne soient pas … de sodium et de glycyrrhizine ou d'extrait de bois de réglisse. 3) Les préparations à base de beurre ou d'autres …Section X > Chapitre 48 > Position 4814
… Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. …
Explanatory notes
… 48.14 ‑ Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. 4814.20 ‑ … muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique … ou autrement décorée 4814.90 ‑ Autres A.‑ PAPIERS PEINTS ET REVETEMENTS MURAUX SIMILAIRES Conformément à la Note 9 du …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603
… Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …
Explanatory notes
… 56.03 ‑ Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments … de filaments qui sont orientés directionnellement, refroidis et déposés directement sous forme de nappe … La consolidation mécanique, par laquelle les voiles sont renforcés par l'enchevêtrement physique des fibres …Section V > Chapitre 27 > Position 2711
… Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. …
Explanatory notes
… chimiques. Toutefois le méthane et le propane , même purs, relèvent de la présente position. Ces hydrocarbures, qui … mercure, peuvent être présentés à l'état liquéfié dans des récipients métalliques. Ils sont souvent additionnés, par …Section VII > Chapitre 39 > Position 3901
… Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… pour l’emballage des produits alimentaires notamment, comme revêtement pour le papier, les panneaux de fibres, les … par soufflage et moulés par injection, des sacs tissés, des récipients destinés à contenir de l’essence ou de l’huile, … servent notamment à fabriquer des capsules de bouchage, des revêtements intérieurs de récipients en carton et des films …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.4
… Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.50
… Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des n°s 84.70 à 84.72 …
Section III > Chapitre 15 > Position 1503 > 1503.00
… Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées …