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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8206 > 8206.00
… d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7418
… torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre. …
Explanatory notes
… torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre. 7418.10 - Articles … couvre notamment les réchauds et autres appareils pour la cuisson et le chauffage en cuivre, à usage domestique, parmi … les appareils de petites dimensions, des types réchauds à essence , à pétrole, à alcool et combustibles similaires, …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402
… les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) …
Explanatory notes
… les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) … sont des composés de constitution chimique non définie qui possèdent un ou plusieurs groupements fonctionnels … concentration de 0,5 % à la température de 20 °C et ensuite laissés au repos pendant une heure à la même température, …Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
… torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium. …
Explanatory notes
… torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium. 7615.10 - … torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues 7615.20 - Articles d'hygiène … y range en outre les réchauds et autres appareils pour la cuisson et le chauffage, du genre de ceux en cuivre décrits …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, …
Explanatory notes
… ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, … que ceux des n°s 23.04 ou 23.05 , de l'extraction, par pressage, par solvants ou par centrifugation, de l’huile … d'autres enfin sont utilisés pour l'extraction de l'huile essentielle (tourteaux d'amandes amères ou de moutarde en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.4
… Machines (à l'exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.8
… Autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5007 > 5007.20
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.40
… Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9612
… encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en …