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Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.94

Classification opinions

… en mélanges d'acide formique et d'acide propionique, additionnées ou non de formiate d'ammonium, diluées dans de … les levures ou les moisissures. Application de la RGI 1. Adoption : 1999 … 2. Agent antimicrobien à large spectre à … et des algues. Application des RGI 1, 3 c) et 6. Adoption : 2022 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.20

Classification opinions

… télescopique vertical fixé à l'avant du châssis et d'un cadre de levage entraîné par courroie monté sur le mât. La … la section intérieure et permet de lever et d'abaisser le cadre de levage qui est en outre levé et abaissé par … de braquage est de 7,6 mètres. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419 > 7419.80

Classification opinions

… 1. Toiles en fils de bronze, montées sur cadres, préparées ou non, destinées à être utilisées soit à … XV correspondant au n° 74.19. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 1963 … 2. Tête pulvérisatrice pour installation … partie inférieure de la tête. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 1966 …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.90

Classification opinions

… %), utilisée pour la fabrication de produits alimentaires. Adoption : 1999 … 2. Crème fouettée en aérosol , dégageant … et un stabilisant (E 407). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 … 3. Préparation destinée à être consommée … dénommée « fromage analogue ». Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.50

Classification opinions

… matériel de lutte contre l'incendie, qui est monté sur un cadre en acier inoxydable ajouté au corps du motocycle, se … les sacoches latérales, la valise-coffre, la protection cadre arrière et le repose-pieds passager. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.80

Classification opinions

… protection des données dans les transactions financières. Adoption : 1998 … 2. Carte vidéo comportant des circuits … dans le n° 8471.80 par application de la RGI 3 b). Adoption : 2001 … 3. Carte son comportant des circuits … analogiques, provenant d'un microphone, d'un récepteur radiophonique ou d'un magnétophone, en signaux numériques …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50

Classification opinions

… Application des RGI 1 (Note 3 de la Section XVII) et 6. Adoption : 2019 A Bagues intérieures B Bague extérieure à … Application des RGI 1 (Note 3 de la Section XVII) et 6. Adoption : 2019 A Bagues intérieures B Bague extérieure C …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7607 > 7607.20

Classification opinions

… en vue de maintenir la température, en isolant la chaleur radiante interne ou externe. Les feuilles d'aluminium laminées réfléchissent la chaleur radiante (réflexion à 97 %) provenant des deux directions et … conduction de la chaleur. Application des RGI 1, 3 b) et 6. Adoption : 2015 A Vue de dessus B Vue de côté C Dessins de …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.80

Classification opinions

… la préparation de crème glacée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. Epis de maïs nain provenant du maïs … STAN 188-1993). Les épis de maïs nain sont récoltés à un stade précoce, lorsqu’ils sont encore immatures (avant la … Voir également les Avis 0710.40/1, 0710.80/1 et 2005.99/2 Adoption : 2021 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.90

Classification opinions

… propriétés, les licences, etc. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2009 … 2. Plateau en matières plastiques doté de … ou de composants électroniques. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 3. Plateau en matières plastiques, sans … conditionnement de nourriture. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …