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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450 > 8450.1
… Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.10
… Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4
… Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m² compris entre 150 g exclus et 225 g exclus …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.4
… Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours par mètre …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.3 > 5403.31
… De rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 tours par mètre …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.30
… à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024
… Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou …
Explanatory notes
… 90.24 ‑ Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou … en est très étendue et couvre non seulement des machines d'un poids considérable, pouvant atteindre plusieurs tonnes, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs …
Explanatory notes
… d’éclairage ou de signalisation (à l’exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs … sur les motocycles, fonctionnant généralement au moyen d'un galet de friction entraîné directement par le pneu ou … , tels que les triangles lumineux pour véhicules équipés d'une remorque, signaux lumineux (du type gyrophare ou du …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… par exemple), autres que les appareils d'éclairage du n° 85.12. …
Explanatory notes
… par exemple), autres que les appareils d'éclairage du n° 85.12. 8513.10 ‑ Lampes 8513.90 ‑ Parties La présente … électriques portatives destinées à fonctionner au moyen d'une source d'énergie autonome, telle que pile, …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104
… non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. …