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Section VII > Chapitre 39 > Position 3907 > 3907.2 > 3907.29

INN

… … pegpléranib … pegsunercept … polysorbate 65 … résiquimod pégol …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.1 > 2939.19

INN

… acétorphine … asalhydromorphone … benzhydrocodone … codoxime … désomorphine … sébacate de dinalbuphine … …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… de chèvre mohair, chèvre du Tibet, chèvre de Cachemire ou similaires (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin … ou de rat musqué;        c)   poils grossiers les poils des animaux non énumérés ci‑dessus, à l'exclusion des poils et … comprend, en outre, les produits textiles mélangés qui sont assimilés aux produits du présent Chapitre. Comme indiqué à …

Legal note

… de chèvre mohair, chèvre du Tibet, chèvre de Cachemire ou similaires (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin … ou de rat musqué;        c)   poils grossiers les poils des animaux non énumérés ci‑dessus, à l'exclusion des poils et …

Classification opinions

… de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de … à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… sens des n°s 5209.42 et 5211.42, on entend par tissus dits Denim les tissus en fils de diverses couleurs, à armure … comprend, en outre, les produits textiles mélangés qui sont assimilés aux produits du présent Chapitre. …

Legal note

… sens des n°s 5209.42 et 5211.42, on entend par tissus dits Denim les tissus en fils de diverses couleurs, à armure …

Classification opinions

… de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de … à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Explanatory notes

… on entend par concentrats de protéines les préparations alimentaires non texturées contenant globalement (N x …

Classification opinions

… obtenu à partir de flocons de fèves de soja déshuilées par élimination des sucres fermentables, des antigènes, … concentrat n’est pas texturé et peut être utilisé soit pour l’alimentation humaine, soit pour l’alimentation animale. … produit est destiné à être absorbé avec d'autres substances alimentaires ou boissons (5 grammes, 1 à 4 fois par jour). …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… de la sécrétion, appelés soies sauvages , d'insectes similaires (par exemple le Bombyx textor ). Parmi ces soies … les produisent ont rarement pu être domestiquées, la plus importante est la soie tussah , produite par le ver à soie … y compris les mélanges de matières textiles qui lui sont assimilés, aux divers stades de leur transformation, de la …

Classification opinions

… de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de … à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… couvre également les produits textiles mélangés qui sont assimilés aux produits ci‑dessus par application de la Note …

Classification opinions

… de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de … à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus …

Section XI > Chapitre 53

Explanatory notes

… de fils de papier, ainsi que les produits textiles mélangés assimilés aux produits du présent Chapitre par application …

Classification opinions

… de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de … à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.5 > 9006.59

Classification opinions

… à créer sur film ou pellicule photosensible, à partir d'images numériques, l'image latente d'un circuit imprimé (qui est ensuite employée pour la fabrication de …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309 > 2309.90

Classification opinions

… 1. « Farine de pain » , impropre à la consommation humaine et destinée à l'alimentation des animaux, constituée par des déchets de pain desséchés et …

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