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Section I > Chapitre 5 > Position 0511

… Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à …

Explanatory notes

… 05.11 ‑ Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des … sous cette position : 1)    La semence animale. 2)    Les embryons d'animaux . Ces embryons sont expédiés à l'état congelé pour être implantés dans une autre femelle. …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014

… Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement. …

Explanatory notes

… poteaux ou bornes de signalisation, d'enseignes ou de simples réflecteurs pour cycles, automobiles, etc. Ces articles, … ou coloré). Il s'agit d'articles qui comportent des reliefs lenticulaires ou prismatiques susceptibles de donner un …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3606

… et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 du présent …

Explanatory notes

… et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 du présent …

Section I > Chapitre 3 > Position 0302

… Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04. …

Explanatory notes

… 03.02 ‑ Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04 (+).               ‑ Salmonidés, à l’exclusion des abats de poissons comestibles des … piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp. ), anguilles ( …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522

… Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux …

Explanatory notes

… 85.22 - Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des n°s 85.19 ou 85.21. 8522.10 ‑ Lecteurs phonographiques 8522.90 ‑ Autres Sous réserve des … et accessoires dont il s'agit, on peut citer : 1)    Les lecteurs phonographiques , également dénommés …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6005

… Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des …

Explanatory notes

… 60.05 - Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des … couleurs 6005.44 - - Imprimées 6005.90 -    Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en …

Section III > Chapitre 15 > Position 1504

… Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, …

Explanatory notes

… 15.04 ‑ Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même …

Section I > Chapitre 2 > Position 0206

… Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, … chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés. …

Explanatory notes

… 02.06 ‑ Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, … ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés. 0206.10 ‑ De l'espèce bovine, frais ou réfrigérés               ‑ De …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605

… Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements. …

Explanatory notes

… 96.05 ‑ Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des … certains assortiments de voyage, soit composés d’articles distincts relevant de différentes positions de la …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4009

… tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple. …

Explanatory notes

… tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). … - Renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières …