Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0511
… Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à …
Explanatory notes
… 05.11 ‑ Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des … sous cette position : 1) La semence animale. 2) Les embryons d'animaux . Ces embryons sont expédiés à l'état congelé pour être implantés dans une autre femelle. …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014
… Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement. …
Explanatory notes
… poteaux ou bornes de signalisation, d'enseignes ou de simples réflecteurs pour cycles, automobiles, etc. Ces articles, … ou coloré). Il s'agit d'articles qui comportent des reliefs lenticulaires ou prismatiques susceptibles de donner un …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606
… et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 du présent …
Explanatory notes
… et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 du présent …Section I > Chapitre 3 > Position 0302
… Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04. …
Explanatory notes
… 03.02 ‑ Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04 (+). ‑ Salmonidés, à l’exclusion des abats de poissons comestibles des … piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp. ), anguilles ( …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522
… Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux …
Explanatory notes
… 85.22 - Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des n°s 85.19 ou 85.21. 8522.10 ‑ Lecteurs phonographiques 8522.90 ‑ Autres Sous réserve des … et accessoires dont il s'agit, on peut citer : 1) Les lecteurs phonographiques , également dénommés …Section XI > Chapitre 60 > Position 6005
… Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des …
Explanatory notes
… 60.05 - Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des … couleurs 6005.44 - - Imprimées 6005.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en …Section III > Chapitre 15 > Position 1504
… Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, …
Explanatory notes
… 15.04 ‑ Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même …Section I > Chapitre 2 > Position 0206
… Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, … chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés. …
Explanatory notes
… 02.06 ‑ Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, … ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés. 0206.10 ‑ De l'espèce bovine, frais ou réfrigérés ‑ De …Section XX > Chapitre 96 > Position 9605
… Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements. …
Explanatory notes
… 96.05 ‑ Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des … certains assortiments de voyage, soit composés d’articles distincts relevant de différentes positions de la …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
… tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple. …