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Section II > Chapitre 7 > Position 0713

Explanatory notes

… ) 0713.20 ‑ Pois chiches               ‑ Haricots ( Vigna spp., Phaseolus spp. ) : 0713.31 ‑ ‑ Haricots des espèces Vigna mungo ( L. ) Hepper ou Vigna radiata ( L. ) …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453

Explanatory notes

… et de certains types de cuves ou de tambours comportant des dispositifs agitateurs, des mécanismes de rotation, des … les machines à lames souples ou à couteaux et les presses spéciales à emporte-pièce. C)   Les machines à perforer , …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102

Explanatory notes

… à l'état pur, a un indice de réfraction et un pouvoir de dispersion très élevés. C'est la plus dure des pierres … Sont également prises en considération la forme, la transparence, la couleur, la pureté ou la qualité des … de leurs caractéristiques (couleur, pureté ou qualité, transparence, etc.) sont destinés à être utilisés pour des …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017

Explanatory notes

… reconnaissables comme instruments de dessin ou de traçage spécialisés . Les autres pochoirs suivent le régime de la … la main pour effectuer la mesure.           Les instruments spécialement conçus pour n'être employés que montés en … ou similaires.                   Les mètres conçus spécialement en vue de l'arpentage ou du nivellement …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5608

Explanatory notes

… en matières textiles         A la différence des produits spécifiés au point 1) ci‑dessus, les articles confectionnés … ici que ceux qui ne sont pas visés d'une manière plus spécifique dans d'autres positions de la Nomenclature. Cette … à provisions et les filets similaires (servant au transport de balles ou ballons de sport, par exemple), les …

Section V > Chapitre 25 > Position 2516

Explanatory notes

… Les granits sont des roches éruptives, très dures, d'aspect grenu, formées par la juxtaposition de cristaux de quartz, de feldspath et de paillettes de mica. Suivant la proportion … le n ° 68.01 , même si elles n'ont subi que les ouvraisons spécifiées dans le libellé de la position. Les écaussines, …

Section X > Chapitre 48 > Position 4803

Explanatory notes

… d'hygiène ou de toilette. Cependant, les papiers de l'espèce en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm ou  … nappes de fibres de cellulose. Cependant, les produits de l'espèce en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487

Explanatory notes

… ou engins mécaniques, autres que  : a)    Celles qui sont spécialement conçues pour être utilisées, uniquement ou … des n°s 84.81 à 84.84 . c)     Les parties reprises plus spécifiquement dans d'autres positions de la Nomenclature ou … par la Note 1 du présent Chapitre, telles que les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques ( …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3215

Explanatory notes

… par des résines naturelles ou des polymères synthétiques, dispersés dans des huiles ou dissous dans des solvants et … écrire ou à dessiner ordinaires . Ce sont des solutions ou suspensions d'une matière colorante, noire ou de couleur, … organiques synthétiques, etc. Les encres de Chine, spécialement employées pour le dessin, consistent …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7217

Explanatory notes

… par exemple). Ils sont présentés enroulés en couronnes (à spires non rangées) ou en rouleaux ou bobines (à spires rangées sans support ou disposées sur support). Les fils de fer ou d'acier de la … pourvu que ces ouvraisons ne confèrent pas aux fils de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris …