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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027

Explanatory notes

… enfin sont construits pour être fixés à la paroi des cuves de fabrication. 5)    Les spectromètres , appareils …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417

Explanatory notes

… extérieur, en vue de soumettre à un traitement thermique (cuisson, fusion, calcination, décomposition, etc.) des … 2)    Les fours pour la fusion des métaux (y compris les cubilots). 3)    Les fours pour le réchauffage, la trempe ou … voûtes, tuyères et tympes de hauts fourneaux ou de fours à cuve similaires. * *    * Sont en outre exclus de cette …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815

Explanatory notes

…   Les ouvrages en tourbes (plaques, coquilles, pots pour la culture des plants, par exemple); toutefois les articles … de tourbe relèvent de la Section XI . 4)    Les briques non cuites , en dolomie frittée agglomérée au goudron. 5)    Les … simplement agglomérés par un liant chimique, mais non cuits . Ces matériaux sont appelés à prendre ultérieurement …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302

Explanatory notes

… chutes, assemblés La présente position couvre : 1)    Les cuirs et peaux non assemblés (y compris les têtes, queues, … de peaux : l'un en forme de trapèze isocèle à grande base curviligne, dans lequel sera découpé le dos; les autres de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2826

Explanatory notes

… explicative du n° 28.42. Il y a lieu d'exclure , en particulier, de ce Sous‑Chapitre : a) Les sels entrant dans le … pour la soudure des métaux ( n° 38.10 ). ij) Les cristaux cultivés de sels halogénés de métaux alcalins ou … (principalement le fluorure acide), pour le décapage du cuivre, dans la métallurgie (pour la désagrégation des …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9402

Explanatory notes

…    Il est à noter que les sièges et tables spécialement conçus pour traitements ou examens radiologiques, etc., … dont la partie inférieure est, généralement, équipée d'une cuvette coulissant sous la partie supérieure. 7)    Les lits … les patients, tels que les épaulières, fixe‑jambes, fixe‑cuisses, porte‑jambes, calottes porte‑tête, supports de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434

Explanatory notes

… conçus pour le traitement ou la conservation du lait et les cuves pour le refroidissement du lait incorporant un … frais. 2)   Les machines à mouler les fromages à pâte cuite (dure), semi-cuite (semi-dure) et frais, à l’exclusion … qui, plus particulièrement dans la fabrication des fromages cuits, servent à la fois à leur mise en forme et à éliminer …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8202

Explanatory notes

… ‑ Lames de scies à ruban               - Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies) : 8202.31 - - Avec … dites passe‑partout , portant le plus souvent une poignée à chacune de leurs extrémités; les scies forme couteau … les scies universelles ou à lames multiples; les scies articulées pour le campement, l'armée, etc.; les scies à …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808

Explanatory notes

… que l'extrait de pyrèthre mis au type), ou de naphténate de cuivre dans une huile minérale.        Relèvent également de … désinfectantes, etc., peuvent être à base de composés cupriques (acétate, sulfate ou acéto‑arsénite de cuivre, par … naturels ou synthétiques (2,4‑D, par exemple), de virus, de cultures de micro‑organismes, etc.        Parmi les autres …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8213

Explanatory notes

… type ordinaire , pour usages domestiques (couture, bureau, cuisine, etc.), à lames plates, rondes, etc. 2)    Les … , de toutes sortes, même avec côté formant lime, pour particuliers ou manucures. 4)    Les petits ciseaux de poche ou à broder, …

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