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Section VI > Chapitre 34 > Position 3404 > 3404.90

Classification opinions

… la Note Explicative du n° 34.04. Le produit est présenté en sacs de 25 kgs.  Il est couramment utilisé dans les produits …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.69

Classification opinions

… incorporés qui permettent de raccorder un microphone sans fil, un lecteur de disques compacts portatif ou une …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6102 > 6102.30

Classification opinions

… muni de manches longues, d’une poche et d’une capuche, sans ouverture. Ce vêtement est fabriqué à partir …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les coiffures usagées du n° 63.09;        b)   les coiffures en amiante … chapeaux finis, en toutes matières et quel que soit l'usage auquel ils sont destinés (ville, théâtre, travesti, … traces appréciables d'usage, et présentés en vrac, ballots, sacs ou emballages en vrac similaires ( n° 63.09 ). d) Les …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les coiffures usagées du n° 63.09;        b)   les coiffures en amiante …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5 > 4811.59

Classification opinions

… transparente de polyéthylène et doublé sur l'autre face (à savoir, sur la face qui constituera la partie intérieure de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.90

Classification opinions

… afin de former un tableau de bord complet. Lorsqu'il est en usage, le tableau de bord final peut afficher la vitesse, …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… abrasives sur support en métal commun, à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties … mais également d'un emploi très général dans les usages domestiques, pour le service de table, de la cuisine, … etc.) en autres matières, ou avec leurs axes, mais sans bâtis, sont classés au n°  68.04 ; en l'état actuel de …

Legal note

… abrasives sur support en métal commun, à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… 69;        c)   les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques … produits céramiques désignent les produits obtenus : A) En faisant cuire des matières non métalliques inorganiques …

Legal note

… 69;        c)   les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… relèvent du n° 21.03 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés. 2.‑  Le présent Chapitre ne … utilisés surtout comme condiments en raison de leur saveur particulière et communément désignés sous le nom d' … l'hysope, les diverses espèces de menthe, la rue, la sauge, qui, bien que pouvant être utilisés comme épices, …

Legal note

… relèvent du n° 21.03 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés. 2.‑  Le présent Chapitre ne …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.90

Classification opinions

… à des corrections de couleurs par la technologie HSL (« Hue Saturation Luminance »). L'appareil doit être raccordé …

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