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Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.90

Classification opinions

… de sucre) , emballées dans deux sachets, chacun d'un poids unitaire net de 45 g, placés dans une boîte en …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.10

Classification opinions

… : jeu de barres vertical non isolé, éclisses de jonction, raidisseurs et supports. Tous les éléments sont …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

…                    2)  les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de … produits du n°24.04;          d)  les scories, cendres et résidus (y compris les boues, autres que les boues …

Legal note

…                    2)  les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de … produits du n°24.04;          d)  les scories, cendres et résidus (y compris les boues, autres que les boues …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou à leur poids au m 2 . 2.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas : … contraires du n° 48.03. 4.‑   Dans le présent Chapitre sont considérés comme papier journal les papiers non couchés ni … pour l’impression des journaux, dont 50 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par …

Legal note

… carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou à leur poids au m 2 . 2.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas : … contraires du n° 48.03. 4.‑   Dans le présent Chapitre sont considérés comme papier journal les papiers non couchés ni … pour l’impression des journaux, dont 50 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par …

Section XI

Explanatory notes

… les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballage individuel de détail du n° 33.06;          f)   les textiles …

Legal note

… les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballage individuel de détail du n° 33.06;          f)   les textiles …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids; ou         le métal d'une teneur minimale en cuivre de 97,5 % en poids, pour autant que la teneur d'aucun autre élément … prédomine en poids sur chacun de ces autres éléments. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite du …

Legal note

… le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids; ou         le métal d'une teneur minimale en cuivre de 97,5 % en poids, pour autant que la teneur d'aucun autre élément … TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids Ag                    Argent As                     …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… ) ;        c)  les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 …        d)   les cretons (n°  23.01 ) et les résidus des n°s  23.04 à 23.06 ;        e)   les acides …

Legal note

… ) ;        c)   les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 …        d)   les cretons (n°  23.01 ) et les résidus des n°s  23.04 à 23.06 ;        e)   les acides …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… antipoussiéreuse ou d'un colorant, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour …

Legal note

… antipoussiéreuse ou d'un colorant, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… de métaux précieux et les métaux précieux à l'état colloïdal (n° 28.43);        b)   les ligatures stériles … 30;        c)   les produits du Chapitre 32 (lustres liquides, par exemple);        d)   les catalyseurs … du présent Chapitre : a)    Les métaux précieux à l'état colloïdal et les amalgames de métaux précieux ( n° 28.43 ). …

Legal note

… de métaux précieux et les métaux précieux à l'état colloïdal (n° 28.43);        b)   les ligatures stériles … 30;        c)   les produits du Chapitre 32 (lustres liquides, par exemple);        d)   les catalyseurs …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.30

Classification opinions

… par clavier, équipée d'un dispositif d'affichage à cristaux liquides et montée à demeure, qui établit la spectro-scopie …

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