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Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.10

Classification opinions

… 1. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, … (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de produits sont repris, sous forme …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.20

Classification opinions

… 1. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, … (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de produits sont repris, sous forme …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.30

Classification opinions

… à col roulé, sans ouverture. Il comporte en moyenne plus de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie d'au moins 10 cm x 10 … pour homme à manches longues, en bonneterie (76 % de fibres discontinues de polyester et 24 % de coton), sans col ni …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405 > 0405.20

Classification opinions

… , utilisé dans l'industrie alimentaire et contenant les ingrédients suivants (teneur en poids) : huile butyrique … , utilisé dans l'industrie alimentaire et contenant les ingrédients suivants (teneurs en poids) : matières grasses … 1,06 % (protéines sur matière sèche 1,5 %), lactose 1,3 %, humidité 28 %. Cette pâte à tartiner laitière est parfois …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99

Classification opinions

… ( Capsicum frutescens ) 24 %, ail et épices. Le produit est conditionné dans des récipients transparents en matières … ascorbique, présentant une longueur de 5 à 12 cm et un diamètre de 10 mm ou plus, mais n’excédant pas 20 mm (suivant les caractéristiques du maïs nain indiquées dans les normes alimentaires internationales Codex …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.71

Classification opinions

… plastiques incorporant les composants suivants : à plaque directionnelle à double polarisation d’une largeur de 0,3 m … Ses principales caractéristiques sont les suivantes : 1°) Directivité : largeur de faisceau horizontal de 65 degrés … et transmet des ondes électromagnétiques dans un dispositif de communication à hyperfréquences. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.30

Classification opinions

… éléments suivants : 1°) une table à repasser rectangulaire (dimensions : 125 cm (L) x 75 cm (l) x 87 cm (h); poids : 58 kg) dotée d'un dispositif de chauffage électrique, d'un bras pour le … chauffant avec thermostat de sécurité, un réservoir à eau distillée et une pompe; 3°) un fer à repasser électrique à …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032 > 9032.8 > 9032.89

Classification opinions

… la fabrication du produit et d'effectuer sur celui-ci différentes mesures; 2°) une station auxiliaire de … une station de commande incluant un microprocesseur avec dispositif d'affichage vidéo et clavier; 5°) une … installé dans une armoire électrique et est utilisé dans diverses applications. Il se présente sous la forme d’un …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.71

Classification opinions

… des jouets, un mécanisme de vibration et un système de diffusion de musique. La partie inférieure du cadre (les … Il incorpore un mécanisme de vibration, un système de diffusion de musique et une barre à jouets amovible. Il est … recouverts à trois grands poteaux en acier, incorporant un dispositif d'éclairage, un système de diffusion de musique …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3705 > 3705.00

Classification opinions

… 1. Photographies polychromes diapositives, disposées par séries sur un disque en carton, métal, matière plastique, etc., comportant …