… de tôles, de feuillards, de barres, de tubes, de profilés divers en fer ou en acier, ou d'éléments en fer forgé ou en fonte moulée, percés, ajustés ou assemblés avec des rivets ou des boulons, ou par soudure autogène ou …
… et formes similaires de matières plastiques. Il existe diverses façons de réaliser ce tressage, dont l'une, assez particulière, consiste à faire diverger un certain nombre d'éléments à partir d'un point …
… pour tous usages, à propulsion mécanique ou non, ainsi que divers engins flottants tels que caissons, coffres … par exemple, les bâtiments dépourvus de leurs machines propulsives, de leurs instruments de navigation, de leurs … cependant être noté que, contrairement aux dispositions relatives au matériel de transport des autres Chapitres de …
… machines-outils, dites machines à raboter et à fraiser , doivent être considérées comme des machines à raboter, bien … utiliser pour effectuer des travaux de fraisage. Elles ne doivent pas être confondues avec certaines machines à …
… (à plateau, bâchés, fermés, etc.), les voitures de livraison de tous types, les voitures de déménagement, les … le transport de marchandises, tels que les motocycles de livraison, triporteurs, etc., ne présentant pas les …
… c'est-à-dire aux ouvrages appartenant aux deux groupes suivants : A) Petits objets servant à la parure , tels que … anneaux pour clefs. Pour être classés ici, ces articles doivent être entièrement en métaux précieux ou en plaqués ou … des pierres fausses ou bien des parties en écaille, nacre, ivoire, ambre (naturel ou reconstitué), en jais, en corail. …
… très variée et se présentent habituellement sous les formes suivantes : 1) Déchets et débris obtenus au cours de la … ferrailles sont généralement préparées selon les procédés suivants, afin de les adapter aux dimensions et qualités … carrosseries de voitures et d'autres ferrailles légères, suivi d'une séparation (éventuellement magnétique), en vue …
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