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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4814
… Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. …
Explanatory notes
… 48.14 ‑ Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. 4814.20 ‑ Papiers peints … similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, …Section V > Chapitre 25 > Position 2530
… Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… ‑ Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. 2530.10 ‑ Vermiculite, perlite et chlorites, non … 2530.20 ‑ Kiésérite, epsomite (sulfates de magnésium naturels) 2530.90 ‑ Autres A.‑ TERRES COLORANTES, MEME … ou principalement utilisés pour l'extraction de l'uranium ou du thorium; ces minerais relèvent du n ° 26.12 . …Section IV > Chapitre 21 > Position 2106
… Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… 21.06 ‑ Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. 2106.10 ‑ Concentrats de protéines et substances protéiques texturées 2106.90 ‑ Autres A condition qu'elles ne soient … entrant dans la préparation de boissons ou d'aliments pour la consommation humaine. Sont notamment classées ici …Section VI > Chapitre 28 > Position 2849
… Carbures, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… 28.49 ‑ Carbures, de constitution chimique définie ou non. 2849.10 ‑ … calcium (CaC 2 ). Solide transparent et incolore à l'état pur, opaque ou gris à l'état impur. Décomposé par l'eau avec …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205
… Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. …
Explanatory notes
… 42.05 ‑ Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. La présente position englobe les … les articles suivants à usages techniques : 1) Les courroies (de transmission, transporteuses, etc.) de toutes sections, même tressées, pour machines, présentées terminées ou en longueur …Section V > Chapitre 27 > Position 2711
Explanatory notes
… gazeux. ‑ Liquéfiés : 2711.11 ‑ ‑ Gaz naturel 2711.12 ‑ ‑ Propane 2711.13 ‑ ‑ Butanes 2711.14 ‑ ‑ … les hydrocarbures gazeux bruts , qu'il s'agisse de gaz naturels, de gaz provenant du traitement des huiles brutes … chimiques. Toutefois le méthane et le propane , même purs, relèvent de la présente position. Ces hydrocarbures, …Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.20
… Des types utilisés pour autobus ou camions …
Classification opinions
… maximale de 110 km/h), et capacité de charge de 4000 kg. La sculpture de sa bande de roulement réduit la rétention de … améliore la traction hors route. Les tringles sont conçues pour améliorer la durabilité du pneumatique. Application des RGI 1 et 6. …Section VII > Chapitre 40 > Position 4016
… Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. …
Explanatory notes
… 40.16 ‑ Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. 4016.10 - En caoutchouc alvéolaire - … 4016.93 - - Joints 4016.94 - - Pare‑chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux 4016.95 - - Autres articles … ouvraison que, le cas échéant, une simple ouvraison de surface (voir la Note explicative du n° 40.08 ). 3) Les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.32
… Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures …
Classification opinions
… 1. Ebauches d'aiguilles chirurgicales consistant en tubes en acier inoxydable d'une longueur de 44 mm, de section circulaire d'un diamètre extérieur de 1,3 mm et d'un diamètre intérieur de 0,9 mm, …Section V > Chapitre 26 > Position 2613
… Minerais de molybdène et leurs concentrés. …