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Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704

Explanatory notes

… articles du n° 49.07  : A)   Les timbres‑poste de toutes catégories , c’est‑à‑dire les timbres normalement utilisés …

Section X > Chapitre 49 > Position 4909

Explanatory notes

… ou bien des illustrations de format réduit) relèvent également de la présente position. Toutefois, les cartes … imprimée ou gaufrée relèvent du n ° 49.07 . Sont exclues également les cartes postales ordinaires comportant des mentions imprimées d'un caractère accessoire au regard de leur destination initiale ( n ° 48.17 ). 2)    Les …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4416

Explanatory notes

… ou de métal. Sont comprises ici notamment les différentes catégories de futailles, telles que les foudres, les … et même être doublés ou revêtus intérieurement. Entrent également ici les merrains, ainsi que les autres pièces en … en forme de tables, de chaises, etc. qui suivent le régime des meubles ( Chapitre 94 ). …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9613

Explanatory notes

… sur un réchaud, etc.; les allumeurs pour véhicules sont également compris ici. Le classement des briquets ou … numérique, calculatrice électronique, par exemple) est régi par les Règles générales interprétatives. Relèvent également de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2922

Explanatory notes

… mis au type pour la production de colorants azoïques, sont également compris ici. Sont exclues de cette position les … dérivés hydroxylés de la diphénylamine et leurs sels sont également repris ici. C.- AMINO-ALDEHYDES, AMINO-CETONES, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539

Explanatory notes

… couvre l'ensemble des lampes et tubes de l'espèce, sans égard aux applications particulières en vue desquelles … décorations, arbres de Noël, etc.). Appartiennent également à ce groupe les lampes halogènes. C.‑ LAMPES ET … de fixation de la lampe. Certains tubes et lampes peuvent également comporter un dissipateur de chaleur ou un …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6505

Explanatory notes

… Les formes (cloches) confectionnées par couture sont également rangées dans la présente position, ainsi que les … dits mécaniques (gibus). La présente position comprend également les résilles et filets à cheveux, en toutes …

Section II > Chapitre 7 > Position 0714

Explanatory notes

… 3 % en poids. Les pellets de manioc peuvent être à l'état désagrégé, mais ils restent classés dans la présente … reconnaissables en tant que tels. Les pellets de manioc désagrégés se reconnaissent à leurs caractéristiques … esculenta ), patates douces ( Ipomoea batatas ), etc.), est également compris ici le tubercule comestible de l'espèce …

Section X > Chapitre 48 > Position 4803

Explanatory notes

… en rouleaux ou en feuilles. Cette position couvre deux catégories de produits : 1)    Les papiers des types … en surface, décorés en surface ou imprimés. Sont exclus également de la position : a)    L'ouate de cellulose imprégnée ou recouverte de substances pharmaceutiques ou …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Explanatory notes

… inférieure à 0,94 3901.20 - Polyéthylène d'une densité égale ou supérieure à 0,94 3901.30 - Copolymères d'éthylène … polyéthylène chloré et le polyéthylène chlorosulfoné), et également les copolymères de l'éthylène (par exemple, les …