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1812 résultats pour "art"

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… 1.‑  On considère comme lait le lait complet et le lait partiellement ou complètement écrémé. 2.‑  Aux fins du … d’épices, de café ou d’extraits de café, de plantes, de parties de plantes, de céréales ou de produits de la …

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… 1.‑  On considère comme lait le lait complet et le lait partiellement ou complètement écrémé. 2.‑  Aux fins du … d’épices, de café ou d’extraits de café, de plantes, de parties de plantes, de céréales ou de produits de la …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… communs Notes . 1.‑  Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas … le Chapitre 82 , englobe limitativement un certain nombre d'articles sans égard aux métaux communs constitutifs. En …

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… Notes . 1.‑  Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas … considérés comme parties d'ouvrages du présent Chapitre les articles en fonte, fer ou acier des n°s  73.12 , 73.15 , …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… ou de flocons, du n° 32.07;        e)   le graphite artificiel (n° 38.01), les produits extincteurs présentés … à 84;        b)   les isotopes radioactifs naturels ou artificiels (y compris ceux des métaux précieux ou des … dont la composition isotopique naturelle a été modifiée artificiellement. 7.‑  Entrent dans le n° 28.53, les …

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… ou de flocons, du n° 32.07;        e)   le graphite artificiel (n° 38.01), les produits extincteurs présentés … à 84;        b)   les isotopes radioactifs naturels ou artificiels (y compris ceux des métaux précieux ou des … dont la composition isotopique naturelle a été modifiée artificiellement. 7.‑  Entrent dans le n° 28.53, les …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du Chapitre 59. 2.‑   Relèvent aussi du … les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de fils fixes (fils droits) et de … filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, du n° 56.08. 5.‑  On …

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… imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du Chapitre 59. 2.‑   Relèvent aussi du … les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de fils fixes (fils droits) et de … filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, du n° 56.08. 5.‑  On …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;        f)  les … ces additions ne rendent pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;        h)  les … dans le produit en vue de le rendre apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général, elles ne sont …

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… que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;        f)  les … ces additions ne rendent pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;        h)  les …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… graines de sésame, les graines de moutarde, les graines de carthame, les graines d'œillette ou de pavot et les graines … farines non déshuilées mais aussi les farines qui ont été partiellement déshuilées ou qui ont été déshuilées puis … 4.‑  Le n° 12.11 comprend, notamment, les plantes et parties de plantes des espèces suivantes : le basilic, la …

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… graines de sésame, les graines de moutarde, les graines de carthame, les graines d'œillette ou de pavot et les graines … farines non déshuilées mais aussi les farines qui ont été partiellement déshuilées ou qui ont été déshuilées puis … 4.‑  Le n° 12.11 comprend, notamment, les plantes et parties de plantes des espèces suivantes : le basilic, la …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… que ceux ci‑après :                    1)  le graphite artificiel (n° 38.01);                    2)  les … les produits alimentaires, les meubles cassés et autres articles endommagés ou mis au rebut. L’expression déchets … dans la liste limitative ci‑après : 1)    Le graphite artificiel (n° 38.01). 2)    Les insecticides, antirongeurs, …

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… que ceux ci‑après :                    1)  le graphite artificiel (n° 38.01);                    2)  les … les produits alimentaires, les meubles cassés et autres articles endommagés ou mis au rebut. L’expression déchets … ne couvre toutefois pas :          a)  les matières ou articles qui ont été séparés des déchets, comme par exemple …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… ne comprend pas :         a)    les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;         b)    les coiffures et leurs parties, du Chapitre 65;         c)    les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par …

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… ne comprend pas :         a)    les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;         b)    les coiffures et leurs parties, du Chapitre 65;         c)    les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par …

Section VII

Explanatory notes

… éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant … complémentaires les uns des autres. 2.‑ A l'exception des articles des n ° s 39.18 ou 39.19, relèvent du Chapitre … sont à classer séparément. Note 2 de la Section. Les articles du n° 39.18 (revêtements de sols, revêtements de …

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… éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant … complémentaires les uns des autres. 2.‑ A l'exception des articles des n ° s 39.18 ou 39.19, relèvent du Chapitre …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… de la floriculture Notes. 1.‑  Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement … du Chapitre 7. 2.‑  Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux … pour bouquets et ornements. 2)  Les bouquets, corbeilles et articles similaires fournis habituellement par les …

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… Notes. 1.‑  Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement … du Chapitre 7. 2.‑  Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux …

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