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Section VI > Chapitre 28 > Position 2833 > 2833.1 > 2833.11

Classification opinions

… à l’air libre par déshydratation naturelle, qui est ensuite collecté et envoyé en usine où il subit des opérations de …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.80

Classification opinions

… à 10.000 mm, largeur 1.200 mm et épaisseur 50 mm. De par sa structure, le produit est en fibres de verre non parallèles …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.63

Classification opinions

… la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également l'Avis 6109.90/2. Adoption …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.20

Classification opinions

… un cadre; - un réservoir à essence; - un faisceau de câbles électriques; - un siège; - un guidon; - un phare avant; - un …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.90

Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.90

Classification opinions

… des dessins, etc. et d'effacer ces inscriptions par simple traction du dispositif mobile. Adoption : 1966 …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.9 > 4911.99

Classification opinions

… papier, imprimées avec des textes et des illustrations qui caractérisent l'objet auquel ils se rapportent. Adoption : …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615 > 7615.10

Classification opinions

… dimensions de ces récipients varient (généralement de forme rectangulaire ou ronde). Ces articles sont fréquemment …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00

Classification opinions

… Adoption : 1969 … 2. Résidu provenant du nettoyage, avant extraction de l'huile, des graines de colza , contenant, …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605 > 9605.00

Classification opinions

… les bagages ne sont pas disponibles), consistant en un sac rectangulaire d'environ 20 x 12 x 5 cm en tissu contenant : …

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