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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.10
… additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées …
Classification opinions
… citron, cassis, pomme, cerise, fruit du dragon), d’arôme naturel, de colorant (caramel E150d) et d’extrait de ginseng. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 …Section XV > Chapitre 72 > Position 7219
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus. …
Explanatory notes
… 72.19 ‑ Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou … à 0,5 mm 7219.90 ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.08 à 72.10 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ° ° …Section VII > Chapitre 39 > Position 3925
… Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 39.25 ‑ Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs (+). … dans la Note 11 du présent Chapitre. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N ° 3925.20 Le n ° … coulissantes des types utilisés pour la fermeture des bâtiments, des locaux, etc. La présente sous‑position ne …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457
… Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux. …
Explanatory notes
… ‑ Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux. 8457.10 - … ci-dessus, ne relèvent pas de la présente position, les « ateliers flexibles » qui sont constitués de plusieurs …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939
… Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs …
Explanatory notes
… 29.39 - Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs … 2939.42 - - Pseudoéphédrine (DCI) et ses sels 2939.43 - - Cathine (DCI) et ses sels 2939 .44 - - Noréphédrine et ses … sels 2939 .45 - - Lévométamfétamine, métamfétamine (DCI), racémate de métamfétamine et leurs sels 2939.49 - - Autres …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.30
… Nitrate d'ammonium, même en solution aqueuse …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3812 > 3812.20
… Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3
… Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons …
Section X > Chapitre 49 > Position 4902 > 4902.10
… Paraissant au moins quatre fois par semaine …