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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de …
Explanatory notes
… de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de … suivent le régime de la machine elle‑même ou sont classées, lorsque le cas est prévu, à la position distincte qui les …Section I > Chapitre 4 > Position 0408
… Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à …
Explanatory notes
… 04.08 ‑ Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à … Séchés 0408.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend les œufs entiers dépourvus de leur coquille et les jaunes d'œufs. Les …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une …
Explanatory notes
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une … ou par couture (y compris la couture‑tricotage) soit par plusieurs rangs de piqûres rectilignes soit par des piqûres …Section VI > Chapitre 35 > Position 3502 > 3502.20
… Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.1
… Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.4
… Alcaloïdes de l’ephedra et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.3
… Autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.1 > 7314.12
… Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables …