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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de …
Explanatory notes
… 82.14 ‑ Autres articles de coutellerie ( tondeuses , fendoirs, couperets, hachoirs de … ongles). 8214.10 - Coupe‑papier, ouvre‑lettres, grattoirs, taille‑crayons et leurs lames 8214.20 - Outils et … et leurs lames ( à l'exclusion des appareils mécaniques à tailler les crayons, pour bureaux, qui s'adaptent à une …Section XI > Chapitre 60 > Position 6004
… de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01. …
Explanatory notes
… de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01 . 6004.10 - Contenant en poids 5 % ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
… Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou …
Explanatory notes
… 84.30 ‑ Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou … la consolidation du terrain (terrassement, décapage, nivellement, tassement, roulage de terres, battage de …Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles. 4809.20 ‑ Papiers dits « autocopiants » 4809.90 ‑ … imprégnés ou autrement obtenus présentés en rouleaux ou en feuilles. Les dimensions pour les produits de cette … papiers en cause relèvent du n ° 48.16 . Une description détaillée de ces papiers figure dans la Note explicative du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
… foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour …
Explanatory notes
… foyers automatiques, y compris leurs avant foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour … - Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour … les parois du foyer, ce qui dispense de l’utilisation de grilles et de cendriers dans les foyers. On peut citer les …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour …
Explanatory notes
… (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour … d'être mobiles tels que cornues, pots, creusets, capsules, nacelles, coupelles et objets analogues pour l'industrie ou … le terme carbone libre désigne des espèces de carbone telles que le graphite, le carbone amorphe (noir de carbone) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480
… pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc …
Explanatory notes
… pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc … à maintenir la matière sous une forme déterminée pendant qu'elle fait prise. Les moules dits actifs (ou positifs ) la … (AUTRES QUE LES LINGOTIERES) ET MOULES POUR LES CARBURES METALLIQUES Sont compris ici : 1) Les moules dits …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou …
Explanatory notes
… y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou … à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique 8539.39 ‑ ‑ Autres - Lampes et … l'espèce, sans égard aux applications particulières en vue desquelles certains d'entre eux peuvent être plus …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, …
Explanatory notes
… 85.31 ‑ Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, … volets mobiles, chiffres, etc.), qu'ils soient à commande manuelle, comme les sonneries d'entrée pour appartements, ou … repris ici : A) Les sonneries électriques, ronfleurs, carillons de portes, etc . Dans les sonneries, des …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
… visées à la Note 3 du présent Chapitre, autres que celles des n°s 32.03, 32.04 ou 32.05; produits inorganiques …