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Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205

Explanatory notes

… articles du n ° 66.02 . c)     Les fleurs, feuilles et fruits artificiels et leurs parties ( n ° 67.02 ). d)    Les …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5102

Explanatory notes

… qu'ils soient ou non bruts, dégraissés, teints ou même frisés (cette dernière ouvraison s'applique ici …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… non, ainsi que divers engins flottants tels que caissons, coffres d'amarrage, embarcadères, bouées. Il couvre aussi …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… de la police ou d'autres corps constitués (douane, gardes‑frontières, etc.). 2) Les armes utilisées par les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2934

Section VI > Chapitre 38 > Position 3810

Section VI > Chapitre 32 > Position 3201

Explanatory notes

… les matières premières végétales (bois, écorces, feuilles, fruits, racines, etc.) préalablement broyées ou …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3606

Explanatory notes

… Les alliages pyrophoriques sont des alliages qui, par frottement sur des surfaces rugueuses, émettent des …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… céréales, amidons, fécules, farines, semoules et poudres de fruits ou de légumes), soit encore à partir de produits des …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7204

Explanatory notes

… étamés - Autres déchets et débris : 7204.41 - - Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes …

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