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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 50 > Position 5004
… Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente …
Explanatory notes
… 50.04 ‑ Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente … à la soie moulinée (dite aussi ouvrée ou filagée ), c'est‑à‑dire aux fils obtenus par torsion d'un ou de plusieurs …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.10
… Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou …
Classification opinions
… fruits de 21 %, conditionnée pour la vente au détail. Elle est composée d’eau, de sucre, de divers jus de fruits à base de concentrés (raisin, citron, cassis, pomme, cerise, fruit du … (caramel E150d) et d’extrait de ginseng. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 …Section I > Chapitre 4
… de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel ; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs … du lait et que le produit conserve le caractère essentiel de yoghourt. 3.- Aux fins du n° 04.05 : …Legal note
… Notes. 1.‑ On considère comme lait le lait complet et le lait … du lait et que le produit conserve le caractère essentiel de yoghourt. 3.- Aux fins du n° 04.05 : … du lait, dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 80 % mais n'excède pas 95 % en …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003
… Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non …
Explanatory notes
… 70.03 - Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, … tableaux-réclames, d'enseignes, etc. Les verres de l'espèce sont destinés à être ultérieurement polis mécaniquement sur une ou …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.10
… Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.12
… Pour le Zika et d’autres maladies transmises par les moustiques du genre Aedes …
Classification opinions
… diagnostic pour la détection du virus Zika consistant en un test in vitro basé sur la détection quantitative de l'ARN du … en chaîne par polymérase (RT-PCR). Le produit contient les composants suivants : 1) Solution PCR : amorce, sonde, …Section XI > Chapitre 51 > Position 5103
… Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés. …
Explanatory notes
… ‑ Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés. 5103.10 ‑ Blousses de laine ou de poils fins … de poils fins ou grossiers ( autres que les effilochés), c'est‑à‑dire les déchets qui proviennent ordinairement des …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, …
Classification opinions
… 1. Silos pour café brut ou torréfié, constitués par un récipient en acier de section polygonale divisé par des cloisons verticales en compartiments, chacun étant muni, à sa partie …Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7212
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus. …