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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2501
… Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en …
Explanatory notes
… 25.01 - Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en … humaine. On y range : A) Le sel extrait des mines ‑ soit en l'état (sel gemme) ‑ soit au moyen de sondages (de l'eau est … par tous procédés. 4) Le chlorure de sodium résiduaire, notamment celui qui subsiste après la mise en oeuvre de …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310 > 8310.00
… similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05 …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030
… pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes. …
Explanatory notes
… pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes … mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la … POUR LA MESURE OU LA DETECTION DES RADIATIONS ALPHA, BETA, GAMMA, X, COSMIQUES OU AUTRES RADIATIONS IONISANTES …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453
… Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la …
Explanatory notes
… 84.53 ‑ Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la … des tonneaux à foulon et de certains types de cuves ou de tambours comportant des dispositifs agitateurs, des …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles …
Explanatory notes
… bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles … généralement de facture soignée, tels que les ouvrages de tabletterie ou de petite ébénisterie (boîtes, coffrets, … de couture ou de broderie, les bonbonnières, les pots à tabac, les étuis et écrins en bois, pour couteaux, couverts, …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
… séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou …
Explanatory notes
… séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou … Chiens. Ces cuirs et peaux bruts peuvent être présentés à l'état frais ou conservés provisoirement par salage, … refendus ou raclés, ou avoir subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible, mais ils ne …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502 > 4502.00
… ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.32
… Convertisseurs catalytiques et filtres à particules, même combinés, pour …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2940
… du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les …
Explanatory notes
… du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les … ou cétone) et au moins un atome de carbone asymétrique comportant un groupe hydroxyle et un atome d'hydrogène. Sont … dans tous les cas du n° 17.02 . Il se présente en masses cristallines et est utilisé en thérapeutique. d) Le …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506
… de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant …