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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même …
Explanatory notes
… fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même … position les produits analogues obtenus, par exemple, à partir du bambou. Les bois de trituration présentés en rondins ou en quartiers relèvent du n ° 44.03 . C) Les sciures , même …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; …
Explanatory notes
… bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; … flottants destinés à se substituer aux cales sèches des ports. Ils se composent d'un caisson dont la section … au remplissage des ballasts dont ils sont munis, ils sont partiellement immergés afin de permettre l'entrée dans le …Section XV > Chapitre 73 > Position 7319
… à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en …
Explanatory notes
… à tricoter, passe‑lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en … A BRODER ET ARTICLES SIMILAIRES Cette position comprend un certain nombre d'articles en fer ou en acier, utilisés pour …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du …
Explanatory notes
… en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du … marquetés ou en bois incrustés, y compris ceux qui sont partiellement constitués par une matière autre que le bois. … aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de particules ou panneaux similaires, des panneaux de fibres, …Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres …
Explanatory notes
… 05.07 ‑ Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres … le raclage, le nettoyage, le dégraissage, l'enlèvement des parties superflues, l'ébarbage, le débitage ou la refente, … provient généralement des espèces connues sous les noms de tortues franches, caret et caouanne, et l'écaille de tortue …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.10
… Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.4
… Amino-acides, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, et leurs esters; sels de ces …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.50
… Parties et accessoires qui peuvent être utilisés …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544 > 8544.30
… autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport …