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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018 > 7018.10
… perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7616 > 7616.10
… vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7214 > 7214.20
… Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7319
… à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en …
Explanatory notes
… à tricoter, passe‑lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en … A BRODER ET ARTICLES SIMILAIRES Cette position comprend un certain nombre d'articles en fer ou en acier, utilisés pour …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du …
Explanatory notes
… en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du … marquetés ou en bois incrustés, y compris ceux qui sont partiellement constitués par une matière autre que le bois. … aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de particules ou panneaux similaires, des panneaux de fibres, …Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres …
Explanatory notes
… 05.07 ‑ Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres … le raclage, le nettoyage, le dégraissage, l'enlèvement des parties superflues, l'ébarbage, le débitage ou la refente, … provient généralement des espèces connues sous les noms de tortues franches, caret et caouanne, et l'écaille de tortue …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301 > 2301.20
… de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.4
… Amino-acides, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, et leurs esters; sels de ces …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3
… Papiers et cartons Kraft autres que ceux des types utilisés pour …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.10
… Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages …