… rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur 7207.12 - - Autres, de section transversale … plus grande que leur épaisseur. Les brames sont plus épaisses que les largets. C'est pour cette raison que les …
… de chaussures, en quelque matière qu'elles soient, amiante excepté . Les parties de chaussures peuvent différer selon … sont faits (cuir, toile, feutre, bonneterie, etc.), amiante excepté . Ces articles sont les guêtres et demi-guêtres, les …
… à être complétés et validés), ont pour caractéristique de représenter une valeur fiduciaire ou conventionnelle … et couleurs variés et ils portent la mention de leur valeur représentative et parfois également l'indication de l'usage … normalement utilisés pour affranchir la correspondance, par prépaiement de la taxe postale. Dans certains pays, les …
… balances; parties d'appareils ou instruments de pesage A l'exception des balances sensibles à un poids de 5 cg ou … les objets ou matières à peser : poids interchangeables ou contrepoids à curseur glissant sur une règle graduée … colonnes, socles et bâtis, couteaux et coussinets ( à l'exception des couteaux et coussinets non montés …
… produits plats fabriqués dans des longueurs, largeurs et épaisseurs diverses, par pressage ou par extrusion. Ils sont … une résine thermodurcissable, dont le poids ne dépasse généralement pas 15 % de celui du panneau. Les …
… vermeil) et l'argent platiné. Cette position ne couvre pas cependant l'argent plaqué ou doublé de métaux précieux. * * … ou comme métal de revêtement. Parmi les alliages d'argent répondant à la définition donnée dans la Note 5 du présent … baudruche ou de papier) de feuilles d’argent de très faible épaisseur provenant d’un laminage préalable. Ces feuilles se …
… quelle que soit la technique ou la matière employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou photomécanique … (voir la Note 3 du présent Chapitre). La technique du report, procédé utilisé par l’artiste lithographe qui … à la pointe sèche, à l’eau forte, au pointillé, etc. Les épreuves dites d’artistes , avec ou sans retouche, restent …
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