Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.19
… Autres …
Classification opinions
… activant un avertissement vocal lorsque la batterie doit être rechargée; 8°) une batterie rechargeable incorporée avec chargeur pouvant être branché sur 220 VCA ou sur 12°VCC. L'appareil est muni …Section XII > Chapitre 67 > Position 6702 > 6702.90
… En autres matières …
Classification opinions
… Adoption : 1985 … 2. Petite couronne, d'environ 6 cm de diamètre, composée de fleurs artificielles en matières … de ces éléments étant montés sur un fil métallique dont l'extrémité est torsadée de façon à former un support …Section VIII > Chapitre 41
… Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs …
Explanatory notes
… d'abord soumis à tout une série d'opérations préparatoires (travail de rivière), consistant à les tremper dans des solutions alcalines (pour les assouplir et …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les rognures et … ou apprêtés, non épilés, d'animaux à poils (Chapitre 43). Entrent toutefois dans le Chapitre 41 les peaux brutes non … d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz , caracul , persianer ou similaires, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.39
… Autres …
Classification opinions
… l'extérieur d'une partie des particules de peinture qui s'y trouvent en suspension. 2°) « Cabines à rideau d'eau », … rejeté à l'extérieur d'une partie des particules qui s'y trouvent en suspension et d'une pompe assurant la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.3
… Autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.1
… Ethers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.4
… Ethers-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.14
… Autres téléphones pour réseaux cellulaires ou autres réseaux sans fil …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544 > 8544.4
… Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1.000 V …