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Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… le nitrate de sodium, même pur; 2)       le nitrate d'ammonium, même pur; 3)       les sels doubles, même purs, de … les engrais liquides consistant en solutions aqueuses ou ammoniacales de produits visés aux alinéas a) 2) ou a) 8) … ésent Chapitre ne comprend pas les produits, qui sont des amendements et non des engrais, tels que : a)    La chaux ( …

Legal note

… le nitrate de sodium, même pur; 2)       le nitrate d'ammonium, même pur; 3)       les sels doubles, même purs, … les engrais liquides consistant en solutions aqueuses ou ammoniacales de produits visés aux alinéas a) 2) ou a) 8) …

Section XI

Explanatory notes

… et autres produits végétaux du Chapitre 14;          d)   l'amiante (asbeste) du n° 25.24 et articles en amiante et … et qui présente de manière apparente le bord aminci ou comprimé et les autres bords traités selon un …

Legal note

… et autres produits végétaux du Chapitre 14;          d)   l'amiante (asbeste) du n° 25.24 et articles en amiante et … et qui présente de manière apparente le bord aminci ou comprimé et les autres bords traités selon un …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.10

Classification opinions

… de :       - résines (résine polyester saturée, résine de mélamine et résine époxyde), 41 - 57 % en poids;       - …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.60

Classification opinions

… le texte écrit ou les dessins de l’utilisateur. La caméra située près de la pointe du stylo, tout comme les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487 > 8487.90

Classification opinions

… machines dont le travail impose des mouvements de faible amplitude, mais non reconnaissables comme destinées à une …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… plus de titane              -   0,3 % ou plus de tungstène (wolfram)              -   0,1 % ou plus de vanadium … suivants : aluminium, molybdène, titane, tungstène (wolfram), vanadium.        b)   Aciers non alliés de …

Legal note

… plus de titane              -   0,3 % ou plus de tungstène (wolfram)              -   0,1 % ou plus de vanadium … suivants : aluminium, molybdène, titane, tungstène (wolfram), vanadium.        b)   Aciers non alliés de …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… de tout élément pouvant produire, redresser, moduler ou amplifier un signal électrique (éléments à semi‑conducteur, … ligne. Ils ne remplissent aucune autre fonction telle que l’amplification, la régénération ou la modification d’un …

Legal note

… de tout élément pouvant produire, redresser, moduler ou amplifier un signal électrique (éléments à semi‑conducteur, … ligne. Ils ne remplissent aucune autre fonction telle que l’amplification, la régénération ou la modification d’un …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.90

Classification opinions

… du sucre (d'une teneur inférieure à 0,90 %), du colorant caramel et de l'eau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.10

Classification opinions

… permettant de créer un effet bouillonnant et comportant, notamment, une pompe pour la projection de jets d'eau ou …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… les machines, appareils ou engins (pompes, par exemple) en céramique et les parties en céramique des machines, appareils ou engins en toutes … de couches de matière (métal, matières plastiques, matières céramiques, par exemple), puis consolidation et …

Legal note

… les machines, appareils ou engins (pompes, par exemple) en céramique et les parties en céramique des machines, appareils ou engins en toutes … de couches de matière (métal, matières plastiques, matières céramiques, par exemple), puis consolidation et …

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