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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4817 > 4817.20
… cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3904 > 3904.30
… Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle …
Section I > Chapitre 2 > Position 0208 > 0208.50
… De reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) …
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.93
… De reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010 > 9010.50
… Autres appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques; …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.30
… Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.5
… Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6204
… pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. … ‑ Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : 6204.61 - - De laine ou de poils fins 6204.62 - - …Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
… Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres …
Explanatory notes
… ‑ Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres … cours des opérations de mouture du froment, du seigle, de l'orge, de l'avoine, du maïs, du riz, du sorgho à grains ou du … de l'extraction des graisses ou huiles végétales ou d’origine microbienne ( n°s 23.04 à 23.06 ) …Section IV > Chapitre 22 > Position 2201
… les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige. …