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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00
… animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, … d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et … (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou …
Explanatory notes
… 44.10 ‑ Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et … (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou … ouvrés en surface, revêtus ou recouverts (par exemple, de tissu, de matière plastique, de peinture, de papier ou de …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, … coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses …
Explanatory notes
… 69.03 - Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, … coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses … (SiO 2 ) 6903.90 - Autres Sont rangés dans la présente position tous les ouvrages en céramique réfractaire autres …Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.3
… Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
… et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des …
Explanatory notes
… et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, … sont montés sur un tracteur conçu essentiellement pour tirer ou pousser d’autres engins, véhicules ou charges, mais … de l’espèce relèvent également de la présente position, à titre de machines incomplètes présentant en l’état les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525
… ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction …
Explanatory notes
… ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d’enregistrement ou de reproduction … et caméscopes : 8525.81 - ‑ Ultrarapides, mentionnés dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre 8525.82 - ‑ Autres, résistants …Section I > Chapitre 3 > Position 0308
… Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, … congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, …
Explanatory notes
… 03.08 ‑ Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, … avant ou pendant le fumage. ‑ Bêches-de-mer ( Stichopus japonicus , Holothuroidea ) : 0308.11 ‑ ‑ … ‑ Méduses ( Rhopilema spp .) 0308.90 ‑ Autres La présente position couvre : 1) Les invertébrés aquatiques autres …Section IV > Chapitre 20 > Position 2009
… l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… non fermentés. Il arrive cependant que certains jus - ceux tirés notamment de fruits pulpeux (abricot, pêche, tomate, … des constituants du jus (acide citrique, huile essentielle tirée du fruit, etc.) en une quantité telle que l'équilibre … avec addition d'alcool, les deux produits ayant un titre alcoométrique volumique excédant 0,5 % vol., relèvent …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
… bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres. …
Explanatory notes
… bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres. 7015.10 - Verres de lunetterie médicale 7015.90 - Autres La présente position couvre : A) Les verres bombés, cintrés, creusés …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés …