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Section XI > Chapitre 50 > Position 5004

Explanatory notes

… Sont exclues de cette position les imitations de catgut préparées à l'aide de fils de soie, du n° 56.04 . …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… les particuliers (élèves en pension, militaires, etc.) pour distinguer les objets qui leur appartiennent; ces dernières …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6001

Explanatory notes

… quand on regarde l'envers du tissu dans le sens de la longueur. Les velours, peluches et étoffes bouclées, en …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001

Explanatory notes

… en blocs, lingots ou formes similaires, plus ou moins régulières, sans destination particulière.        La variété …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7311

Explanatory notes

… notamment ‑ renferment une substance poreuse inerte (kieselguhr, charbon de bois, amiante, etc.) avec un liant …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… sont exclus ( n°  74.19  généralement). Les barres et baguettes obtenues par moulage (y compris les produits dits …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303

Explanatory notes

… aux coffres et cassettes de sûreté les troncs d'églises et analogues et les coffres‑tirelires répondant aux mêmes …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8113

Explanatory notes

… ou radioactives ( n°  28.44 ). b)    Les plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, …

Section II > Chapitre 9 > Position 0906

Explanatory notes

… Ce sont de petits corps en forme de massue, dont la longueur n'excède généralement pas 1 cm. Pulvérisées, elles …

Section II > Chapitre 9 > Position 0909

Explanatory notes

… vert, graine de forme ovoïde, striée dans le sens de sa longueur, d'une couleur vert grisâtre, d'une odeur et d'une …