… postale imprimée ou gaufrée relèvent du n ° 49.07 . Sont exclues également les cartes postales ordinaires comportant … matière plastique, de gélatine, par exemple). Sont en outre exclues de la présente position : a) Les cartes postales …
… peuvent être d'une seule pièce ou à lames rapportées. Exceptionnellement, les ciseaux à doubles branches peuvent … non finies, sont également comprises ici. Sont par contre exclus de cette position : a) Les forces et similaires, …
… qui ont perdu leur pouvoir germinatif. Toutefois, en sont exclus les produits tels que ceux mentionnés à la fin de la … de renforcement en matière plastique. Sont, par contre, exclus de la présente position : a) Les blancs de …
… après vieillissement à l'air. Le suif est formé presque exclusivement des glycérides des acides oléique, stéarique … 15.01 valent également pour les graisses du n° 15.02. Sont exclues de la présente position : a) L'oléo-stéarine, …
… boulons ou d'autres moyens d'adhésion, par exemple) sont exclus ( n° 39.25 ). * * * Elle couvre également les … contenants utilisés pour l'emballage ou le transport sont exclus ( n° 39.23 ). …
… du Chapitre 90 ou des Chapitres 84 , 85 ou 91 ( exception faite des n°s 84.87, 85.48 ou 90.33). C'est ainsi … ou 91.09 ). 3) Ceux qui sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine, un …
… mécanique. L'épaisseur de ces mouvements ne doit pas excéder 12 mm et leur largeur, leur longueur ou leur diamètre ne pas excéder 50 mm. Les mouvements de l'espèce sont donc …
… ou de papier, d’une matière colorante, d’encre, etc.). Sont exclus de la position : a) Les rouleaux de papier carbone … en matières plastiques. Les rouleaux encreurs à main sont exclus de la présente position et suivent le régime de la …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
