… des feuilles ou des fruits de certaines plantes de la classe des monocotylédones (le coco, l'abaca ou le sisal, … relèvent du Chapitre 14 (en particulier le kapok), ne sont classées dans la présente position que si elles ont subi un … ou la teinture n'ont pas pour effet de modifier le classement des produits de cette position. …
… de l'eau de mer et la construction de centrales nucléaires. La présente position couvre le titane sous … anodes, barres, tôles, déchets et débris et en ouvrages, à l'exclusion toutefois des articles repris dans d'autres Chapitres de la Nomenclature ( …
… position. Il est difficile, dans ce domaine, de distinguer l’article original de la copie, du truquage ou de la … entourant les gravures, estampes ou lithographies ne sont à classer avec ces articles dans la présente position que si leur caractère et …
… pour la chapellerie. Cette position comprend uniquement les articles suivants : 1) Les bandes pour la garniture … en tissus cirés ou enduits, etc. Ces bandes sont classées ici, qu'elles soient à l'état non fini, … de fabrique. Il est à remarquer que les étiquettes sont exclues de la présente position. 3) Les couvre-coiffures …
… et qui sont faits à la main ou mécaniquement. Pour être classés ici, ils doivent être présentés en nappes ou en … des produits spécifiés au point 1) ci‑dessus, les articles confectionnés du présent groupe peuvent être … serrage ou d'autres accessoires n'a pas pour effet de les exclure de cette position. Parmi les articles …
… par semaine 4902.90 - Autres Le caractère distinctif des articles repris sous cette position réside dans le fait … aux nouvelles et aux informations d'intérêt général et d'articles sur des questions politiques, littéraires, …
… passage à la filière. Ces monofilaments ne sont toutefois classés ici que si leur titre est de 67 décitex ou plus, … pliés ou non longitudinalement. 3) Les lames et les articles visés en 1) et 2) ci‑dessus, comprimés ou tordus. … (ou la largeur apparente) de ces articles est inégale, le classement est effectué sur la base de la largeur moyenne. …
… tubes fluorescents à usages publicitaires, comportent un cloisonnement intérieur venu d'étirage. Appartient à ce … substances fluorescentes, même sans autre ouvraison, sont classés au n° 70.11 . Les billes en verre ayant le caractère … présentées en sachets, pour l'amusement des enfants) sont classées sous le n° 95.03 . Les billes servant à …
… ne confèrent pas aux fils de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs. On range également … pour la fabrication des toiles, grillages et treillis, des clous, des câbles, des aiguilles et épingles, des outils, … en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures ( n° 73.13 ). d) Les fils pour lisses de …
… ne soient pas reprises dans d'autres positions de la Nomenclature , la présente position comprend : A) Les … ou d'aliments pour la consommation humaine. Sont notamment classées ici celles consistant en mélanges de produits … position plus spécifique de la Nomenclature. Sont notamment classés ici : 1) Les poudres pourla confection de puddings, …
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