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Section X > Chapitre 48 > Position 4822

Explanatory notes

… de papier enroulées, du carton ou de la pâte à papier (voir les Considérations générales du présent Chapitre, …

Section X > Chapitre 49 > Position 4904

Explanatory notes

… Outre les types courants de musique instrumentale ou vocale, imprimée ou manuscrite, cette position comprend des …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8304

Explanatory notes

… catégories d'articles visées à la Note 2 du Chapitre 94 (voir les Considérations générales de ce Chapitre), qui …

Section V > Chapitre 26 > Position 2601

Explanatory notes

… chauffés à une température comprise entre 105 et 110 °C) (voir la Note explicative du n 26.02).  Selon leur teneur en …

Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Explanatory notes

… (kafir), cernuum (doura blanc), durra (doura brun) et nervosum (kaoliang). Sont exclus de la position les sorghos …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3706

Section XI > Chapitre 60 > Position 6003

Explanatory notes

… confectionnés au sens de la Note 7 de la Section XI (voir aussi la partie II des Considérations générales de la …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8209

Explanatory notes

… d’étirage, forets, etc.). Ces articles peuvent ou non avoir été taillés ou autrement préparés pour constituer des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450

Explanatory notes

… dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), sont …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7228

Explanatory notes

… ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 7228.50 Voir la Note explicative des n°s 7215.10 et 7215.50. …

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