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Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… d'hydratation ou l'élimination de l'eau ou d'autres substances volatiles éventuellement présentes. Ces produits … réfractaires et les phosphates. B) A partir de roches (stéatite par exemple) qui , après avoir été façonnées, sont … d'hydratation ou l'élimination de l'eau ou d'autres substances volatiles éventuellement présentes. Ces produits …

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… d'hydratation ou l'élimination de l'eau ou d'autres substances volatiles éventuellement présentes. Ces produits …

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… les pâtes chimiques dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois à … au bisulfite après une heure dans une solution de soude caustique à 18 % d'hydroxyde de sodium (NaOH) à 20 °C et, en … lorsque, après sa fabrication, elle a subi un traitement destiné à en accroître la blancheur (réflectance). En dehors …

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… les pâtes chimiques dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois à … au bisulfite après une heure dans une solution de soude caustique à 18 % d'hydroxyde de sodium (NaOH) à 20 °C et, en …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);         c)   les chars de combat … montés mais présentés avec les armes auxquelles ils sont destinés (Chapitre 90);         e)   les arbalètes, arcs et … pour la défense, la chasse, le tir (à la cible dans les stands, salons, fêtes foraines, par exemple), etc. 3) …

Legal note

… (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);         c)   les chars de combat … montés mais présentés avec les armes auxquelles ils sont destinés (Chapitre 90);         e)   les arbalètes, arcs et …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang … subi une simple préparation, qui ne sont généralement pas destinées à l'alimentation ( exception faite de certains …

Legal note

… présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

…        b)   l'eau de mer (n° 25.01);        c)   les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté … et des Chapitres 20 et 21, le titre alcoométrique volumique est déterminé à la température de 20 °C. 3.‑  Au sens du … produits compris dans ce Chapitre forment une classe bien distincte des préparations alimentaires visées dans les …

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…        b)   l'eau de mer (n° 25.01);        c)   les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté … et des Chapitres 20 et 21, le titre alcoométrique volumique est déterminé à la température de 20 °C. 3.‑  Au sens du …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… la Note 1 du Chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du Chapitre 59. 2.‑   … de gaze , au sens du n° 58.03, les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de fils … est indépendant de la nature des matières textiles qui les constituent. Certains d'entre eux ne sont compris dans ce …

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… la Note 1 du Chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du Chapitre 59. 2.‑   … de gaze , au sens du n° 58.03, les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de fils …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa dont le … la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres ouvraisons, reste compris dans le n° 10.08. 2.‑  Le n° 10.05 ne comprend … maïs doux du Chapitre 7 ), même utilisables comme légumes, restent classées dans le présent Chapitre. Le présent …

Legal note

… riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa dont le … la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres ouvraisons, reste compris dans le n° 10.08. 2.‑  Le n° 10.05 ne comprend …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… du vêtement dans lesquels les plumes ou le duvet constituent de simples garnitures ou la matière de … obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout autre procédé, ou bien formées de …

Legal note

… du vêtement dans lesquels les plumes ou le duvet constituent de simples garnitures ou la matière de … obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout autre procédé, ou bien formées de …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… ou non) de la Section XVI (voir ci‑après) et qui ne constituent pas des instruments du Chapitre 90 ou des articles des n°s 96.03 ou … de quelques exceptions (lames de scies notamment), ce qu'il est convenu d'appeler l'outillage à main, c'est‑à‑dire les …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… autres que le nickel et le cobalt excède 1 %. 2.-  Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV … Chapitre traite du nickel et de ses alliages. Le nickel est un métal blanc grisâtre, relativement dur (point de … propriétés ferromagnétiques, malléable, ductile, tenace et résistant à la corrosion et à l'oxydation. * *    * Le …

Legal note

… autres que le nickel et le cobalt excède 1 %. 2.-  Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV …

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