Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
1921 résultats pour "办理假塞尔维亚身份证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>枣庄宾夕法尼亚州立大学毕业证办理-表演学院硕士毕业证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>本科毕业去国外读研需要高中毕业证吗id"

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… voie percutanée), contenant de la nicotine et destinés à aider le sevrage tabagique (n° 24.04);        c)   les … sens du n° 30.02, on entend par produits immunologiques les peptides et les protéines (à l’exclusion des produits du … de leur date de péremption;        l)   les appareillages identifiables de stomie, à savoir les sacs, coupés de forme, …

Legal note

… voie percutanée), contenant de la nicotine et destinés à aider le sevrage tabagique (n° 24.04);        c)   les … sens du n° 30.02, on entend par produits immunologiques les peptides et les protéines (à l’exclusion des produits du … de leur date de péremption;        l)   les appareillages identifiables de stomie, à savoir les sacs, coupés de forme, …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, de tous poids;       b)   les autres appareils d'un poids maximal de 20 kg, à l'exclusion des ventilateurs et …

Legal note

… pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, de tous poids;       b)   les autres appareils d'un poids maximal de 20 kg, à l'exclusion des ventilateurs et …

Section XV

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… sens des n°s 70.03, 70.04 et 70.05 :       a)   ne sont pas considérés comme travaillés les verres ayant subi des … de recuit;       b)   le découpage de forme n'a aucune incidence sur le classement du verre en plaques ou en … la Nomenclature, les quartz et autre silice fondus sont considérés comme verre . Note de sous-positions. 1.-  Au …

Legal note

… sens des n°s 70.03, 70.04 et 70.05 :       a)   ne sont pas considérés comme travaillés les verres ayant subi des … de recuit;       b)   le découpage de forme n'a aucune incidence sur le classement du verre en plaques ou en … la Nomenclature, les quartz et autre silice fondus sont considérés comme verre . Note de sous-positions. 1.-  Au …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… stratifiés avec de la matière plastique, quel qu'en soit le poids au mètre carré et quelle que soit la nature de la … avec cette même matière :                 ‑   d'un poids n'excédant pas 1.500 g/m 2 ; ou                 ‑  d'un poids excédant 1.500 g/m 2 et contenant en poids plus de …

Legal note

… stratifiés avec de la matière plastique, quel qu'en soit le poids au mètre carré et quelle que soit la nature de la … avec cette même matière :                 ‑   d'un poids n'excédant pas 1.500 g/m 2 ; ou                 ‑  d'un poids excédant 1.500 g/m 2 et contenant en poids plus de …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… récréatives (n° 95.03). Notes de sous-positions. 1.-   Par poids à vide , pour l'application des n ° s 8802.11 à 8802.40, on … poids de la charge utile, de l'équipement et du carburant. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre couvre les …

Legal note

… récréatives (n° 95.03). Notes de sous-positions. 1.-   Par poids à vide , pour l'application des n ° s 8802.11 à 8802.40, on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… allié        le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour autant que :           1)   la teneur en cobalt n'excède pas 1,5 % en poids, et           2)   la teneur en tout autre élément … n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite du …

Legal note

… allié        le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour autant que :           1)   la teneur en cobalt n'excède pas 1,5 % en poids, et           2)   la teneur en tout autre élément … TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids                          Fe        Fer …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… Etain non allié       le métal contenant au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth … supérieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑dessus. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite de … par grillage oxydant, soit par triage magnétique, soit à l'aide de solvants (acides dilués généralement). III.  …

Legal note

… Etain non allié       le métal contenant au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit … TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids Bi                                  Bismuth …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… non allié         le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de … n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite de … action de la soude caustique en autoclave; filtrage du liquide obtenu (solution d'aluminate de soude) pour en …

Legal note

… non allié         le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites … TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids Fe + Si (total fer silicium) Autres éléments 1 ) , …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans … a)   le soufre sublimé, le soufre précipité et le soufre colloïdal (n ° 28.02 );        b)   les terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe 2 O 3 (n°  …

Legal note

… les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans … a)   le soufre sublimé, le soufre précipité et le soufre colloïdal (n ° 28.02 );        b)   les terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe 2 O 3 (n°  …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs