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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières. …
Explanatory notes
… cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et … presque toujours obtenues dans cet état sur les lieux mêmes de pêche, et qui consistent en feuilles d'épaisseur …Section XV > Chapitre 72 > Position 7203
… produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires. …
Explanatory notes
… de briquettes ou de boulettes. Ils ont une teneur en fer métallique généralement supérieure à 80 % en poids et … branches de l'industrie travaillant le fer (pour la métallurgie des poudres, par exemple), est un bon diluant pour les métaux. La présente position ne couvre pas non plus la …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.4 > 8528.42
… Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3506
… Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à … colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg. …
Explanatory notes
… des flacons ou des pots de verre, des boîtes ou des tubes métalliques, des boîtes de carton, des sacs de papier, etc.; ils peuvent même consister, par exemple, en une simple bande de papier … fins que celles de colles ou d'adhésifs (la dextrine ou la méthylcellulose en granules, par exemple), leur classement …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418 > 7418.10
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8210 > 8210.00
… Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou … moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.50
… Autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et … la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid …
Section IX > Chapitre 45 > Position 4502 > 4502.00
… Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du … appeaux de tous types; sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche. …
Explanatory notes
… 1) Les boîtes à musique . On donne ce nom à de petites mécaniques jouant automatiquement des airs de musique qui … cas, le cylindre est remplacé par un disque en tôle métallique avec trous ou reliefs représentant les notes du … morceau à exécuter. Les articles incorporant un mécanisme de boîtes à musique mais dont la fonction …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille …