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Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… 1.-  Sont exclus de ce Chapitre :       a)   les meules et articles similaires à moudre et autres articles du Chapitre 68;       b)   les machines, appareils … les couveuses et éleveuses artificielles pour l'aviculture et les armoires et étuves de germination …

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… 1.-  Sont exclus de ce Chapitre :       a)   les meules et articles similaires à moudre et autres articles du Chapitre 68;       b)   les machines, appareils … les couveuses et éleveuses artificielles pour l'aviculture et les armoires et étuves de germination …

Section XV

Explanatory notes

… 65.07 ;          d)   les montures de parapluies et autres articles du n°  66.03 ;          e)   les produits du … (n° 86.08) et autres articles de la Section XVII (véhicules, bateaux, véhicules aériens);          h)   les … communs  : la fonte, le fer et l'acier, le cuivre, le nickel, l'aluminium, le plomb, le zinc, l'étain, le …

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… 65.07 ;          d)   les montures de parapluies et autres articles du n°  66.03 ;          e)   les produits du … (n° 86.08) et autres articles de la Section XVII (véhicules, bateaux, véhicules aériens);          h)   les … communs  : la fonte, le fer et l'acier, le cuivre, le nickel, l'aluminium, le plomb, le zinc, l'étain, le …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

…       d)  les charbons activés (n° 38.02);       e)  les articles du n° 42.02;       f)  les ouvrages du Chapitre 46; … chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;       h)  les articles du Chapitre 66 (les parapluies, les cannes et leurs … k)  la bijouterie de fantaisie du n° 71.17;       l)  les articles de la Section XVI ou de la Section XVII (pièces …

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…       d)  les charbons activés (n° 38.02);       e)  les articles du n° 42.02;       f)  les ouvrages du Chapitre 46; … chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;       h)  les articles du Chapitre 66 (les parapluies, les cannes et leurs … k)  la bijouterie de fantaisie du n° 71.17;       l)  les articles de la Section XVI ou de la Section XVII (pièces …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… que ceux ci‑après :                    1)  le graphite artificiel (n° 38.01);                    2)  les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de …

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… que ceux ci‑après :                    1)  le graphite artificiel (n° 38.01);                    2)  les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… pas :        a)   les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, compléments … (administrés par voie percutanée), contenant de la nicotine et destinés à aider le sevrage tabagique (n° … aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles, médicinales (n° 33.01);        e)   les préparations des …

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… pas :        a)   les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, compléments … (administrés par voie percutanée), contenant de la nicotine et destinés à aider le sevrage tabagique (n° … aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles, médicinales (n° 33.01);        e)   les préparations des …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les articles du n° 32.07 (compositions vitrifiables, frittes de … vitres arrières et autres glaces, encadrés, pour véhicules des Chapitres 86 à 88;       e)   les pare-brises, … optiquement, les seringues hypodermiques, les yeux artificiels, ainsi que les thermomètres, baromètres, …

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… 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les articles du n° 32.07 (compositions vitrifiables, frittes de … vitres arrières et autres glaces, encadrés, pour véhicules des Chapitres 86 à 88;       e)   les pare-brises, … optiquement, les seringues hypodermiques, les yeux artificiels, ainsi que les thermomètres, baromètres, …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… liquides hydrauliques préparés à base de polyglycols, de silicones et autres polymères du Chapitre 39 (n° 38.19);         k)  les réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur un support en matière … et les ouvrages en caoutchouc synthétique;         m)  les articles de sellerie ou de bourrellerie (n° 42.01), les …

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… liquides hydrauliques préparés à base de polyglycols, de silicones et autres polymères du Chapitre 39 (n° 38.19);         k)  les réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur un support en matière … et les ouvrages en caoutchouc synthétique;         m)  les articles de sellerie ou de bourrellerie (n° 42.01), les …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… ou 85.49);        g)   les mattes de cuivre, les mattes de nickel et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des … utilisés dans l’industrie pour l’extraction du métal ou la fabrication de composés métalliques, à l’exclusion des … cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux (n° 26.21);        b)   les scories, cendres et …

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… ou 85.49);        g)   les mattes de cuivre, les mattes de nickel et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des … utilisés dans l’industrie pour l’extraction du métal ou la fabrication de composés métalliques, à l’exclusion des … cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux (n° 26.21);        b)   les scories, cendres et …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… Ces produits sont exclus du Chapitre 69;        c)   les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des … utilisées sont, notamment, des argiles, des matières siliceuses (y compris de la silice fondue), des matières à …

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… Ces produits sont exclus du Chapitre 69;        c)   les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des … utilisées sont, notamment, des argiles, des matières siliceuses (y compris de la silice fondue), des matières à …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… 3 % ou moins de phosphore              -   8 % ou moins de silicium              -   10 % ou moins, au total, d'autres … plus de 3 % de phosphore              -   plus de 8 % de silicium              -   plus de 10 % au total d'autres … ou plus de molybdène              -   0,3 % ou plus de nickel              -   0,06 % ou plus de niobium …

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… 3 % ou moins de phosphore              -   8 % ou moins de silicium              -   10 % ou moins, au total, d'autres … plus de 3 % de phosphore              -   plus de 8 % de silicium              -   plus de 10 % au total d'autres … ou plus de molybdène              -   0,3 % ou plus de nickel              -   0,06 % ou plus de niobium …

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