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Section IV > Chapitre 22 > Position 2207

Explanatory notes

… par la fermentation de certains sucres sous l'action de la levure ou d'autres ferments. L'alcool éthylique non dénaturé …

Section X > Chapitre 48 > Position 4803

Explanatory notes

… ou de toilette faits à partir de ce type de papier relèvent du n ° 48.18 . 2)    L'ouate de cellulose et les … en ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose relèvent des n ° s 48.18 , 48.19 ou 48.23 .        L'ouate …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Explanatory notes

… pour l’emballage des produits alimentaires notamment, comme revêtement pour le papier, les panneaux de fibres, les … servent notamment à fabriquer des capsules de bouchage, des revêtements intérieurs de récipients en carton et des films …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3903

Section IX > Chapitre 44 > Position 4417

Explanatory notes

… manches pour bêches, pelles, pioches, râteaux, marteaux, tournevis, scies, limes, couteaux, cachets, dateurs ou … manches de balais ou de brosses , tournés ou non, prêts à recevoir à une de leurs extrémités les fibres ou les poils, …

Section II > Chapitre 8 > Position 0813

Explanatory notes

… Il s'agit ici des fruits séchés qui, lorsqu'ils sont frais, relèvent des n°s 08.07 à 08.10. Ils sont préparés soit par … ‑ se présenter sous la forme de pâte, simplement séchée ou évaporée, en plaques ou en tranches . La présente position …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9404

Explanatory notes

… tapissiers). Les ressorts spiraux assemblés pour sièges relèvent du n° 94.01 ; les simples toiles ou treillis métalliques en fils de fer ou d'acier, sans cadre, relèvent du n° 73.14 . B)    Un certain nombre d' articles …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6601

Explanatory notes

… corne, d’os, d’ambre, d’écaille, de nacre, etc. et garnis éventuellement de pierres gemmes, synthétiques ou …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7315

Explanatory notes

… chaînes de transmission de tous systèmes (pour appareils de levage, véhicules, etc.). 2)    Les chaînes d'ancres, les … pour sommiers métalliques, les chaînes de tirage (pour éviers, water‑closets, etc.). Les chaînes et chaînettes de …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8301

Explanatory notes

… Les fermoirs et montures‑fermoirs comportant une serrure. Relèvent en outre de la présente position : 1)    Les … par exemple). 2)    Les clefs pour ces mêmes articles, achevées ou non, même brutes de fonte ou de matriçage. Sont …

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