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Système harmonisé
Section II > Chapitre 13 > Position 1302 > 1302.3 > 1302.32
… caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2204 > 2204.2
… Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.1 > 3827.11
… Contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.10
… en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. …
Explanatory notes
… ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières (+) . 3920.10 - En … ni stratifiées, ni munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières), autres que celles des n°s 39.18 ou 39.19 . La présente position couvre également les pâtes à papier synthétiques consistant en …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 …
Explanatory notes
… 97.01 ‑ Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 et … avoir été exécutées entièrement à la main, ce qui exclut l’emploi de tout procédé, quel qu’il soit, permettant de … pierres dures, de terre cuite, de céramique, de marbre, d’émaux, de verre coloré, ou de bois, de différentes couleurs. …Section XII > Chapitre 65 > Position 6501
… en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour …
Explanatory notes
… en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour … ni tournurées, en feutre . Les matières les plus couramment employées pour la fabrication des cloches de feutre sont les … en mélange (dans le cas du feutre de laine et de poils, par exemple). Parfois elles sont additionnées de fibres textiles …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821
Explanatory notes
… des alginates, de l'agar‑agar, de la gélatine, etc., fréquemment additionnés d'autres ingrédients (glucose, … de sodium, matières colorantes, etc.). Elles ont subi un traitement spécial au moyen d'acides, de ferments digestifs … milieux de culture pour virus sont constitués par des embryons vivant dans un liquide nutritif. Toutes ces …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.12
INN
… … eptacog alfa pégol (activé) … eptacog bêta (activé) … hémoglobine bêtafumaril (bovine) … hémoglobine crosfumaril … hémoglobine crosfumaril (bovine) … hémoglobine glutamère … …Classification opinions
… porc. Le plasma est ensuite séché par pulvérisation à basse température afin d'en préserver la structure cellulaire et la …Section XIV
… PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE …