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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802

Explanatory notes

… on peut citer les matériaux destinés à la construction des bâtiments ou à d'autres fins, y compris les plaques ayant … marches ou semelles d'escaliers, les corniches, frontons, balustres, consoles, les chambranles et linteaux de portes, … (même émaillées), les bouteroues, les éviers, auges, bassins de fontaines, les boulets pour broyeurs, les pots à …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8104

Explanatory notes

… des cathodes en fer. Le métal se rassemble à la surface du bain et le chlore est éliminé à l'anode. B)   Réduction de … dans l'automobile et, en outre, dans la construction de bâtiments métalliques, de pièces, organes ou accessoires de … calibrées, se reporter au groupe 3) ci‑dessous. 3)    Les barres, profilés, tôles, feuilles, bandes, fils, tubes, …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

… (mais non filée), présentée ordinairement sous forme de rubans ou de mèches. 5)   Les étoupes et déchets filamenteux … n°s 14.04 ou 53.05 ).         2)    Le chanvre de Gambo ou d'Ambari ( Hibiscus cannabinus ), le chanvre Rosella ( … le chanvre des Indes, de Sunn, de Madras, de Calcutta, de Bombay ou de Bénarès ( Crotalaria juncea ) et le chanvre de …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307

Explanatory notes

… la forme du vêtement. 4)    Les drapeaux, étendards, bannières, fanions et articles similaires, y compris les … pour chemise de nuit ou pour pyjama, sachets pour bas de femmes, sachets pour mouchoirs et sacs ou sachets … toiles de protection confectionnées à plat ( autres que les bâches et les toiles couvre‑sol du n° 63.06 . 9)    Les sacs …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511

Explanatory notes

… s'agisse de moteurs pour véhicules automobiles, avions, bateaux, etc., ou pour installations fixes, ainsi que les … en regard de cette électrode. Le corps est fileté à la base ( culot ) pour permettre de visser les bougies sur les … lesquelles une armature portant un enroulement primaire à basse tension tourne entre les pôles d'un aimant permanent. …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7211

Explanatory notes

… sont également obtenus par cisaillage de tôles ou de larges bandes des n°s  72.08 ou 72.09 . Les produits de la présente … pour le cerclage des caisses, des tonneaux et autres emballages, la fabrication de tubes soudés, d’outils (lames … Cette position ne comprend pas  : a)    Les torsades, barbelés ou non, en feuillard de fer ou d’acier du type …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309

Explanatory notes

… et peu appréciés par les animaux, tels que la paille, les balles de céréales, les paillettes de lin et les marcs de …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3602

Explanatory notes

… notamment : 1)    Les explosifs consistant en mélanges à base de nitrate de glycérol (nitroglycérol) et … d'aluminium. 2)    Les explosifs consistant en mélanges à base d'autres nitrates organiques ou de composés nitrés , tels que les mélanges à base de TNT (2,4,6-trinitrotoluène), d'hexogène, d'octogène, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522

Explanatory notes

… de son photoélectriques . 6)    Les dérouleurs de rubans ou bandes, appareils destinés au bobinage (défilement) d'un de … d'effacement distincts, têtes magnétiques d'effacement, barreaux à effacer, aiguilles magnétiques, réglettes‑repères …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810

Explanatory notes

… Autres ouvrages : 6810.91 - - Eléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil 6810.99 - - Autres La présente … bornes, bordures de trottoirs, tuyaux, marches d'escaliers, balustrades, baignoires, éviers, cuvettes d'aisance, auges, cuves, …