Explanatory notes
… considérés comme cheveux bruts (n° 05.01). 3.‑ Dans la Nomenclature, on considère comme ivoire la matière fournie … ainsi que les dents de tous les animaux. 4.‑ Dans la Nomenclature, on considère comme crins les poils de la … et qui ne sont pas visées dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. Sont exclus notamment du présent Chapitre : a) …Legal note
… considérés comme cheveux bruts (n° 05.01). 3.‑ Dans la Nomenclature, on considère comme ivoire la matière fournie … ainsi que les dents de tous les animaux. 4.‑ Dans la Nomenclature, on considère comme crins les poils de la …
