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Section XV > Chapitre 72 > Position 7207

Explanatory notes

… rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur 7207.12 - - Autres, de section transversale … plus grande que leur épaisseur. Les brames sont plus épaisses que les largets. C'est pour cette raison que les …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6406

Explanatory notes

… de chaussures, en quelque matière qu'elles soient, amiante excepté . Les parties de chaussures peuvent différer selon … sont faits (cuir, toile, feutre, bonneterie, etc.), amiante excepté . Ces articles sont les guêtres et demi-guêtres, les …

Section VI > Chapitre 28

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres I.‑ APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES Le présent groupe reprend les appareils photographiques de tout genre utilisés …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021

Explanatory notes

… aux utilisateurs de se reposer momentanément lorsqu’ils en éprouvent le besoin. Sont exclus de la présente position : …

Section X > Chapitre 49 > Position 4907

Explanatory notes

… à être complétés et validés), ont pour caractéristique de représenter une valeur fiduciaire ou conventionnelle … et couleurs variés et ils portent la mention de leur valeur représentative et parfois également l'indication de l'usage … normalement utilisés pour affranchir la correspondance, par prépaiement de la taxe postale. Dans certains pays, les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423

Explanatory notes

… balances; parties d'appareils ou instruments de pesage A l'exception des balances sensibles à un poids de 5 cg ou … les objets ou matières à peser : poids interchangeables ou contrepoids à curseur glissant sur une règle graduée … colonnes, socles et bâtis, couteaux et coussinets ( à l'exception des couteaux et coussinets non montés …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4410

Explanatory notes

… produits plats fabriqués dans des longueurs, largeurs et épaisseurs diverses, par pressage ou par extrusion. Ils sont … une résine thermodurcissable, dont le poids ne dépasse généralement pas 15 % de celui du panneau. Les …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106

Explanatory notes

… vermeil) et l'argent platiné. Cette position ne couvre pas cependant l'argent plaqué ou doublé de métaux précieux. * * … ou comme métal de revêtement. Parmi les alliages d'argent répondant à la définition donnée dans la Note 5 du présent … baudruche ou de papier) de feuilles d’argent de très faible épaisseur provenant d’un laminage préalable. Ces feuilles se …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702

Explanatory notes

… quelle que soit la technique ou la matière employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou photomécanique … (voir la Note 3 du présent Chapitre). La technique du report, procédé utilisé par l’artiste lithographe qui … à la pointe sèche, à l’eau forte, au pointillé, etc. Les épreuves dites d’artistes , avec ou sans retouche, restent …