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Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… c) ci-dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du … des n°s 29.30 et 29.31 sont des composés organiques dont la molécule comporte, outre des atomes d'hydrogène, d'oxygène …

Legal note

… c) ci-dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du … des n°s 29.30 et 29.31 sont des composés organiques dont la molécule comporte, outre des atomes d'hydrogène, d'oxygène …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.1 > 7321.19

Classification opinions

… à usage domestique, en acier inoxydable fonctionnant au moyen de miroirs en acier et utilisant uniquement l'énergie …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.9 > 8482.99

Classification opinions

… pour roulement à rouleaux coniques doté d'une bride de montage (diamètre intérieur : 54 mm), en acier. Application …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.10

Classification opinions

… et destinée, avec ou sans addition de parfum, à être moulée sous forme de bâton de rouge à lèvres. Adoption : 1961 …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.9 > 3701.99

Classification opinions

… de circuits électriques par impression puis gravure au moyen d'agents chimiques. Adoption : 1963 …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.9 > 6802.99

Classification opinions

… tant qu'objets d'ornementation. Ces boîtes recouvertes de motifs décoratifs peints n'ont subi aucune opération de …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5601 > 5601.2 > 5601.22

Classification opinions

… par des fibres en acétate de cellulose traitées au moyen de triacétine et enserrées dans une enveloppe en …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… dans les proportions suivantes :              -   10 % ou moins de chrome              -   6 % ou moins de manganèse … de certains types d'aciers produits sous forme de pièces moulées, se prêtent à la déformation plastique et … ou plus de manganèse              -   0,08 % ou plus de molybdène              -   0,3 % ou plus de nickel …

Legal note

… dans les proportions suivantes :              -   10 % ou moins de chrome              -   6 % ou moins de manganèse … de certains types d'aciers produits sous forme de pièces moulées, se prêtent à la déformation plastique et … ou plus de manganèse              -   0,08 % ou plus de molybdène              -   0,3 % ou plus de nickel …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1 > 8502.13

Classification opinions

… générateur électrique à courant alternatif (CA) et d'un moteur diesel faisant corps, avec double puissance …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.30

Classification opinions

… du phosphate de sodium et de l'eau. Le produit est enfin moulé sous forme de blocs de 2 kg. Adoption : 1996 …

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