… soumis à une préparation ou à un mode de conservation non prévus aux Chapitres 7 ou 11. Le mode de conditionnement est … pour être consommés immédiatement. Parmi les préparations relevant de la présente position, on peut citer : 1) Les …
… ou de toilette faits à partir de ce type de papier relèvent du n ° 48.18 . 2) L'ouate de cellulose et les … en ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose relèvent des n ° s 48.18 , 48.19 ou 48.23 . L'ouate …
… pour l’emballage des produits alimentaires notamment, comme revêtement pour le papier, les panneaux de fibres, les … servent notamment à fabriquer des capsules de bouchage, des revêtements intérieurs de récipients en carton et des films …
… manches pour bêches, pelles, pioches, râteaux, marteaux, tournevis, scies, limes, couteaux, cachets, dateurs ou … manches de balais ou de brosses , tournés ou non, prêts à recevoir à une de leurs extrémités les fibres ou les poils, …
… Il s'agit ici des fruits séchés qui, lorsqu'ils sont frais, relèvent des n°s 08.07 à 08.10. Ils sont préparés soit par … ‑ se présenter sous la forme de pâte, simplement séchée ou évaporée, en plaques ou en tranches . La présente position …
… tapissiers). Les ressorts spiraux assemblés pour sièges relèvent du n° 94.01 ; les simples toiles ou treillis métalliques en fils de fer ou d'acier, sans cadre, relèvent du n° 73.14 . B) Un certain nombre d' articles …
… chaînes de transmission de tous systèmes (pour appareils de levage, véhicules, etc.). 2) Les chaînes d'ancres, les … pour sommiers métalliques, les chaînes de tirage (pour éviers, water‑closets, etc.). Les chaînes et chaînettes de …
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