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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6114
… Autres vêtements, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.14 - Autres vêtements, en bonneterie. 6114.20 - De coton 6114.30 - De fibres … vêtements protecteurs portés par les mécaniciens, ouvriers d'usines, chirurgiens, etc. 2) Les soutanes, chasubles, …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.50
Classification opinions
… du chlorure de sodium, de l'hydroxyde de sodium, de l'oxyde aminé, du laurate de sodium, un parfum, de la silice, un … pour la vente au détail et utilisée notamment comme agent nettoyant et désinfectant pour les toilettes, les éviers, …Section XI > Chapitre 59
… Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles …
Explanatory notes
… Chapitre 59 Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles … tresses, des articles de passementerie et des articles ornementaux analogues en pièces du n° 58.08 et des étoffes de … avec cette même matière : ‑ d'un poids n'excédant pas 1.500 g/m 2 ; ou ‑ d'un …Legal note
… tresses, des articles de passementerie et des articles ornementaux analogues en pièces du n° 58.08 et des étoffes de … 2.‑ Le n° 59.03 comprend : a) les tissus, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou … avec cette même matière : ‑ d'un poids n'excédant pas 1.500 g/m 2 ; ou ‑ d'un …Section XI > Chapitre 62 > Position 6216
… Gants, mitaines et moufles. …
Explanatory notes
… 62.16 ‑ Gants, mitaines et moufles. Cette position concerne les articles de ganterie, fabriqués en tous textiles (même en dentelle), à l'exception de ceux en bonneterie. Les dispositions de la Note explicative du …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.94
… Excédant 75 kW mais n'excédant pas 130 kW …
Classification opinions
… d'un moteur diesel de 138 ch (103 kW) et pouvant atteindre une vitesse maximale de 40 km/h. Le véhicule, dont les … 2.514 mm (largeur) et 4.877 mm (longueur), est muni d'une transmission automatique électronique, d'une cabine fermée avec un seul siège pour le conducteur et …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.23
… D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes …
Classification opinions
… Camion à benne basculante, muni d'un moteur à six cylindres à pistons à allumage par compression d'une cylindrée de 11.051 cm3. Ce véhicule mesure 7.775 mm …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.43
… photovoltaïques assemblées en modules ou constituées en panneaux …
Classification opinions
… d’aluminium anodisé équipé d’un verre non trempé à basse teneur en fer, contient 630 cellules photovoltaïques disposées en 14 chaînes de 45 cellules qui sont reliées en série. Ces chaînes sont connectées en parallèle et possèdent deux bornes de polarité …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.30
… Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils …
Classification opinions
… 1. Porte palière automatique en acier à panneaux coulissants et son mécanisme, pour ascenseurs , destinée à être fixée dans l'épaisseur des murs d'étage d'un … immeuble. La porte et le mécanisme n'accompagnent pas la cabine de l'ascenseur lors de son mouvement vertical. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.11
… Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil …
Classification opinions
… conditionné pour la vente au détail , constitué par : 1°) une unité de base, 2°) un combiné téléphonique apte à être connecté sans fil à l'unité de base et 3°) un chargeur de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412
… Autres moteurs et machines motrices. …