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Section VI > Chapitre 28 > Position 2840

Explanatory notes

… pour la fabrication de couleurs vitrifiables, de verres spéciaux (verre d'optique, verres pour lampes à …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… 87.02 et 87.03), des marchandises (n° 87.04) ou pour usages spéciaux (n° 87.05). 3) Les chariots automobiles non munis …

Section X > Chapitre 48 > Position 4806

Explanatory notes

… denrées ou de la dynamite, comme membrane pour osmose ou dialyse, comme papier à diplômes ou à dessin, pour la … ou similisulfurisé est obtenu simplement par un raffinage spécial de la pâte (habituellement de la pâte au bisulfite), …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3505

Explanatory notes

… de produits chimiques (acides, alcalis, etc.) ou de diastases, ainsi que les amidons et fécules modifiés, par …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326

Explanatory notes

… ou emboutissage ou par d'autres ouvraisons telles que pliage, assemblage, soudure, tournage, fraisage ou perçage, … et autres dispositifs similaires reconnaissables comme spécialement conçus pour assembler les éléments tubulaires … tels que boîtes ou coffrets à outils qui n'ont pas été spécialement conçus ou aménagés à l'intérieur pour recevoir …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2931

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507

Section IV > Chapitre 21 > Position 2102

Explanatory notes

… par exemple des mélasses, opérée dans des conditions spéciales. Elle se présente pressée, généralement en pains …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005

Section I > Chapitre 5 > Position 0511

Explanatory notes

… préparé à des fins thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic en est exclu ( n° 30.02 ). 4)    La cochenille et … pour la pêche et qui se distinguent des succédanés de caviar ( n° 16.04 ) par leur odeur désagréable et par le …

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