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Section XX > Chapitre 96 > Position 9609

Explanatory notes

… fusains, les mines, les pastels et certains crayons). B)   Avec une gaine protectrice en bois ou en matière plastique … etc. 8)    Les crayons lithographiques à base de cire, de savon, de suif et de noir de fumée. 9)    Les crayons …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. … de la polymérisation d'isocyanates polyfonctionnels avec des composés polyhydroxylés, comme par exemple l'huile … et d'acide sulfurique; l'acétate de cellulose, après avoir été solubilisé, est traité à l'aide d'un solvant …

Section X > Chapitre 47 > Position 4701

Explanatory notes

… de bois est obtenue uniquement par un procédé mécanique, à savoir par broyage ou râpage (défibrage) à la meule, sous un … du papier, on l'emploie le plus souvent en mélange avec des pâtes chimiques.  Le papier journal est …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6505

Explanatory notes

… 5)  Les coiffures professionnelles (toques de magistrats, d'avocats, de professeurs, etc.); les barrettes et mitres … 9)  Les capuchons. Toutefois, les capuchons présentés avec les vêtements auxquels ils sont destinés suivent le …

Section II > Chapitre 9 > Position 0904

Explanatory notes

… à maturité, qui sont séchés au soleil ou à la fumée après avoir été traités parfois à l'eau bouillante. Le poivre … Le poivre blanc, de couleur jaune grisâtre, est de saveur moins piquante que le poivre noir.        Le poivre … fruits ont pour caractéristique commune de présenter une saveur âcre, très forte, brûlante et tenace; toutefois il …

Section X > Chapitre 48 > Position 4803

Explanatory notes

… ouverte, d'un crêpage de plus de 35 %, dont le poids avant crêpage peut atteindre 20 g/m 2 (par couche); elle est … fermée, d'un crêpage maximal de 35 %, dont le poids avant crêpage peut atteindre 20 g/m 2 (par couche). Le … dans la Note 3 du présent Chapitre auxquels ils peuvent avoir été soumis, les produits de cette position peuvent …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5103

Explanatory notes

… successives de la laine ou des poils bruts en produits lavés, peignés, cardés, filés, tissés, tricotés, etc. Ces … de moindre importance recueillis au cours du triage, du lavage, etc., par exemple ceux qui sont recueillis sur les grilles des laveuses ( lainette de fond de cuve ou lanetons ) ou qui …

Section X > Chapitre 49 > Position 4902

Explanatory notes

… à intervalles réguliers, chaque exemplaire étant daté (même avec la simple indication d'une période de l'année, … illustrées ou même principalement constituées par des gravures et contenir de la publicité. La présente position … joints aux journaux et publications et vendus normalement avec ces derniers sont considérés comme faisant partie de …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… opérations de mouture du froment, du seigle, de l'orge, de l'avoine, du maïs, du riz, du sorgho à grains ou du sarrasin, … dans les installations de stockage (silos, cales de navires, etc.) dont la composition est sensiblement analogue …

Section I > Chapitre 5 > Position 0510

Explanatory notes

… la cire; lorsqu'on le frotte, il exhale une odeur douce et suave. Sa couleur peut aller du gris cendré au gris très … d'odeur forte. Il ne faut pas confondre le musc en question avec les muscs artificiels (musc xylène, musc ambrette, … par exemple) pour les besoins du transport ou du stockage, avant utilisation définitive. A l'état desséché ou sous …

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