Explanatory notes
… techniques en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05) ou en pelleteries (n° 43.03); c) les canettes, fusettes, … 44, 48 ou Section XV, par exemple); d) les cartes perforées pour mécaniques Jacquard ou machines similaires … électriques; elle couvre, en outre, certains appareils qui peuvent n'être ni mécaniques ni électriques, tels que les …Legal note
… techniques en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05) ou en pelleteries (n° 43.03); c) les canettes, fusettes, … 44, 48 ou Section XV, par exemple); d) les cartes perforées pour mécaniques Jacquard ou machines similaires …Classification opinions
… 8487.90/3. Adoption : 1963 … 3. Garnitures destinées à équiper les portes d'un appareil de la Sect. XVI, profiles … forme est déjà adaptée à celle de la porte de l'appareil à équiper. Classement comme parties ou accessoires de …
