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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.40
… Cigarettes électroniques et dispositifs de vaporisation …
Classification opinions
… 1. « Cigarette électronique » , dispositif alimenté par batterie, présentant une forme cylindrique similaire à celle …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.21
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …
Classification opinions
… 1. Sac à main à surface extérieure en cuir gaufré et à surface intérieure doublée de matières textiles (mesurant approximativement 35 x 22,5 x 17 cm), à … glissière, d'une petite poche latérale et d'une poche pour téléphone cellulaire, est protégé par une fermeture à …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601 > 5601.30
… Tontisses, noeuds et noppes (boutons) de matières textiles …
Classification opinions
… 1. Fragments de fils 100 % nylon provenant de fils retors teints en noir, composés de deux fils simples constitués chacun d'un multifilament, titrant 933 décitex (840/2 denier), coupés expressément de longueur …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.10
… Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage …
Classification opinions
… additionné d'huile de tournesol et de poudre de fromage. Cette poudre de fromage contient également du babeurre en … et du sel. Le gruau de maïs présentant initialement un taux d'humidité de 12 à 13 % est ensuite humidifié par … l'extrudeuse sous l'effet de la pression et de la haute température nécessaires. Après l'extrusion, les spirales de …Section IV > Chapitre 21 > Position 2105
… Glaces de consommation, même contenant du cacao. …
Explanatory notes
… 21.05 ‑ Glaces de consommation, même contenant du cacao. La présente position comprend les crèmes glacées, préparées le … ou de crème, et les produits glacés similaires (sorbets, sucettes glacées, par exemple), même contenant du cacao en …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.30
… Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils …
Classification opinions
… 1. Porte palière automatique en acier à panneaux coulissants et … vertical. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 2. Portes sécurisées pour habitations, en acier, constituées des éléments suivants : - un panneau extérieur en acier; - une plaque anti-perçage; - des …Section II > Chapitre 8 > Position 0807
… Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. …
Explanatory notes
… 08.07 ‑ Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. ‑ Melons (y … ‑ ‑ Pastèques 0807.19 ‑ ‑ Autres 0807.20 ‑ Papayes La présente position comprend les pastèques et les melons, y …Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, … à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même …
Explanatory notes
… éducatifs, parfois appelés cahiers d'écriture, avec ou sans textes narratifs, qui contiennent des questions ou des … des feuillets mobiles, des revues, et articles similaires tels que reliures à pince, à ressort, à tige ou à anneaux, …Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.2
… Crevettes …