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Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.90

Classification opinions

… bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.9 > 2008.99

Classification opinions

… obtenues, après blanchiment, par déshydratation osmotique dans un sirop de sucre, suivie d'un séchage à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.80

Classification opinions

… brûleurs à mazout, fonctionnant sous l'action combinée d'un flotteur agissant sur un robinet et d'un dispositif de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.89

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.90

Classification opinions

… de parties de plantes séchées naturellement et de motifs de peinture de poudre métallique, le tout recouvert …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.90

Classification opinions

… alcoométrique volumique de 20 à 27 %, présentant une teneur totale d'environ 1 % en poids de sucres, d'huile de fusel et …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.62

Classification opinions

… par la sortie auxiliaire). Application des RGI 1 (Note 6 D) 5° du Chapitre 84) et 6. Adoption : 1999 … 2. …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924 > 3924.90

Classification opinions

… pour exposer des articles tels que chaussettes, socquettes, culottes, slips, soutiens-gorge et d’autres articles qui ne …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… Chapitre 39 M atières plastiques et ouvrages en ces matières Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, on entend par matières … plaques d'interrupteurs et autres plaques de protection. Notes de sous‑positions. 1.-  A l'intérieur d'une position … du Chapitre 44 (voir les Considérations générales des Notes explicatives de ce Chapitre). * *    * Outre les …

Legal note

… Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, on entend par matières … plaques d'interrupteurs et autres plaques de protection. Notes de sous‑positions. 1.-  A l'intérieur d'une position …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… Chapitre 29 Produits chimiques organiques Notes. 1.- Sauf dispositions contraires, les positions du … de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du … ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;        f)  les produits des …

Legal note

… Notes. 1.- Sauf dispositions contraires, les positions du … de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du … ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;        f)  les produits des …

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