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Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… parties et accessoires Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les amorces et capsules … 39);         c)   les chars de combat et automobiles blindées (n° 87.10);         d)   les lunettes de visée et … pour la défense, la chasse, le tir (à la cible dans les stands, salons, fêtes foraines, par exemple), etc. 3) …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les amorces et capsules … 39);         c)   les chars de combat et automobiles blindées (n° 87.10);         d)   les lunettes de visée et …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… en étain Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)   Etain non allié       le métal … cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres … Chapitre traite de l'étain et de ses alliages. On extrait industriellement l'étain de la cassitérite (dioxyde …

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… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)   Etain non allié       le métal … cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres … bismuth ou du cuivre soit égale ou supérieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑dessus. …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… matières inflammables Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie … ceux visés par les Notes 2 a) ou 2 b) ci-dessous. 2.-  On entend par articles en matières inflammables , au sens du n … sont les poudres propulsives et les explosifs préparés. Il comprend également certains accessoires indispensables, …

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… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie … ceux visés par les Notes 2 a) ou 2 b) ci-dessous. 2.-  On entend par articles en matières inflammables , au sens du n …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… Chapitre; ils relèvent du n° 21.03 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés. 2.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas le poivre dit « de Cubèbe » ( Piper cubeba ) ni … et en principes aromatiques, utilisés surtout comme condiments en raison de leur saveur particulière et …

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… Chapitre; ils relèvent du n° 21.03 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés. 2.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas le poivre dit « de Cubèbe » ( Piper cubeba ) ni …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre supérieure à celle indiquée dans chaque position.      Les produits du présent … antipoussiéreuse, pour autant que cette addition ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. 2.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   le soufre sublimé, le soufre …

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… mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre supérieure à celle indiquée dans chaque position.      Les produits du présent … antipoussiéreuse, pour autant que cette addition ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. 2.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   le soufre sublimé, le soufre …

Section VII

Explanatory notes

… constitutifs soient :        a)   en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant … destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés;        b)   présentés en même temps;      … sous réserve que ces éléments constitutifs remplissent les conditions énoncées aux sous‑paragraphes a) à c) de la Note. …

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… constitutifs soient :        a)   en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant … destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés;        b)   présentés en même temps;      …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… ou de lait; pâtisseries Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    à l'exception des produits … plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de … produits du Chapitre 30. 2.‑  Aux fins du n°  19.01 , on entend par :         a)    gruaux , les gruaux de céréales …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    à l'exception des produits … plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de … produits du Chapitre 30. 2.‑  Aux fins du n°  19.01 , on entend par :         a)    gruaux , les gruaux de céréales …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… Produits pharmaceutiques Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les aliments diététiques, … que les comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles autocollants (administrés par voie percutanée), … de diagnostic du n° 38.22. 2.-  Au sens du n° 30.02, on entend par produits immunologiques les peptides et les …

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… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les aliments diététiques, … que les comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles autocollants (administrés par voie percutanée), … de diagnostic du n° 38.22. 2.-  Au sens du n° 30.02, on entend par produits immunologiques les peptides et les …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… ouvrages en cheveux Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les toiles filtrantes et les étreindelles en cheveux (n° 59.11);        b)   les motifs … et les tamis en cheveux (Chapitre 96). 2.-  Le n° 67.01 ne comprend pas :        a)   les articles dans lesquels les …

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… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les toiles filtrantes et les étreindelles en cheveux (n° 59.11);        b)   les motifs … et les tamis en cheveux (Chapitre 96). 2.-  Le n° 67.01 ne comprend pas :        a)   les articles dans lesquels les …

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… (déchets et rebuts) Note. 1.‑   Au sens du n° 47.02, on entend par pâtes chimiques de bois, à dissoudre les pâtes … les seules pâtes de bois au bisulfite, dont la teneur en cendres n'excède pas 0,15 % en poids. CONSIDERATIONS … à en accroître la blancheur (réflectance). En dehors de l'industrie du papier, certaines catégories de pâtes, …

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… Note. 1.‑   Au sens du n° 47.02, on entend par pâtes chimiques de bois, à dissoudre les pâtes … les seules pâtes de bois au bisulfite, dont la teneur en cendres n'excède pas 0,15 % en poids. …